Social

TN

F

S

Clause de consultation pour les entreprises travaux – parquets de réemploi

Bâtiments

TN

F

S

Clauses de consultation pour les entreprises travaux – Chemins de câbles de réemploi

Bâtiments

TN

F

S

Clauses de consultation pour les entreprises travaux, équipements sanitaires de réemploi

Bâtiments

TN

F

S

Clauses de consultation pour les entreprises travaux – Moquettes de réemploi

Bâtiments

TN

F

S

Clauses de consultation pour les entreprises travaux – Cloisons de réemploi

Bâtiments

TN

F

S

Clauses de consultation pour les entreprises travaux – Planchers surélevés de réemploi

Bâtiments

TN

F

S

Clauses de consultation pour les entreprises de travaux – blocs de sécurité de réemploi

Sécurité

TN

F

S

Clauses de consultation pour les entreprises travaux – Luminaires de réemploi

Bâtiments

TN

F

S

Clause de prescription du tri des déchets sur un chantier

Bâtiments

TN

F

S

Recyclage des menuiseries extérieures, conditions d’acceptation dans un processus de recyclage

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

TN

F

S

Dépose soignée des menuiseries et éléments vitrés

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

TN

F

S

Stockage des menuiseries et éléments vitrés

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

TN

F

S

Transport des menuiseries et éléments vitrés

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

TN

F

S

Démantèlement des menuiseries et éléments vitrés

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

TN

F

S

Formation du personnel sur chantier au recyclage de menuiseries et éléments vitrés

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

TN

F

S

Suivi pendant le chantier pour garantir un recyclage des menuiseries et éléments vitrés   

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

TN

F

S

Suivi post-chantier pour garantir un recyclage des menuiseries et éléments vitrés

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

TN

F

S

Attestation de recyclage en boucle fermée

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

TN

F

S

Produits de construction labellisés « Produit Biosourcé »

Bâtiments

TN

F

S

Limiter l’emploi de produits d’entretien fonctionnant par pulvérisation, sprays ou aérosols,

Entretien des locaux

TN

F

S

Privilégier les produits de construction conformes à la classe A+ de l’étiquetage obligatoire des produits de construction

Bâtiments

TN

F

S

Privilégier les produits de construction disposant d’une attestation de conformité ou d’un rapport d’essais justifiant la classe A+

Bâtiments

TN

F

S

Privilégier les produits de constructions bénéficiant d’un label témoignant d’un bénéfice pour la qualité de l’air intérieur et extérieur

Bâtiments

TN

F

S

Privilégier les produits de construction liquides en phase aqueuse et à faible teneur en COV

Bâtiments

TN

F

S

Privilégier les produits de construction sans liants à base de formaldéhyde pour panneaux à base de bois et produits d’isolation

Bâtiments

TN

F

S

Respecter le temps de séchage des supports avant la pose d’un revêtement

Bâtiments

TN

F

S

Mettre en œuvre, avant la réception une période de surventilation sur le chantier

Bâtiments

TN

F

S

Privilégier l’application des finitions en usine

Bâtiments

TN

F

S

Privilégier les produits d’entretien labellisés

Entretien des locaux

TN

F

S

Privilégier les produits d’entretien sans ajouts de parfums ou sans parfums

Entretien des locaux

TN

F

S

Privilégier les produits d’entretien sans huiles essentielles

Entretien des locaux

TN

F

S

Limiter l’emploi de produits d’entretien et favoriser l’action mécanique

Entretien des locaux

TN

F

S

Quantité de carbone stocké et impact sur l’environnement (indicateur « Ic construction » et indicateur « Stock C » – phase de programmation d’un projet biosourcé

Bâtiments

TN

F

S

Déterminer l’utilisation et la destination des matériaux dans la phase de programmation et d’étude de faisabilité d’un projet biosourcé

Bâtiments

TN

F

S

Clauses de choix des matériaux après choix du mode constructif, phase de programmation et étude de faisabilité d’un projet biosourcé

Bâtiments

TN

F

S

Projet biosourcé respectueux des référentiels techniques de techniques courantes

Bâtiments

TN

F

S

Application de matériaux biosourcés, démarche en cas de dépassement des domaines d’emploi

Bâtiments

TN

F

S

Achat direct de matériaux biosourcés auprès du producteur

Bâtiments

TN

F

S

Choix des matériaux biosourcés dans la phase de programmation et d’étude de faisabilité du projet – définition du besoin en bois.

Bâtiments

TN

F

S

Etude de convenance de la terre du site, utilisation de terre crue dans le projet envisagé

Bâtiments

TN

F

S

Approche en coût global d’un projet, intégration de matériaux biosourcés

Bâtiments

TN

F

S

Estimation du coût de construction, intégration de matériaux biosourcés

Bâtiments

TN

F

S

Contrôle des pièces remises par l’équipe de maîtrise d’œuvre – projet de bâtiment biosourcé

Bâtiments

TN

F

S

Evaluation carbone / environnementale grâce à l’analyse du cycle de vie, intégration de matériaux biosourcés dans le bâtiment

Bâtiments

TN

F

S

Marché de contrôle technique et de la construction – information de l’intention d’un bâtiment biosourcé

Bâtiments

TN

F

S

Désignation un expert compétent au sein d’un bureau de contrôle

Bâtiments

TN

F

S

Marché de contrôle technique de la construction – clause d’exigence de présence aux réunions – projet biosourcé

Bâtiments

TN

F

S

Exigence d’une maitrise d’œuvre compétente en construction biosourcée

Bâtiments

TN

F

S

Recensement des matériaux, des techniques et des modes constructifs pour un projet visant l’obtention du Label “Bâtiment biosourcé”

Bâtiments

TN

F

S

Analyse du cycle de vie du bâtiment biosourcé durant l’analyse des offres pour le marché de maîtrise d’oeuvre

Bâtiments

TN

F

S

Modalités d’évaluation du coût du cycle de vie du projet – marché de maîtrise d’œuvre

Bâtiments

TN

F

S

Justification des techniques non courantes par la maîtrise d’œuvre – marché d’études de conception

Bâtiments

TN

F

S

Justification et études des procédés et matériaux non-courants – marché de travaux

Bâtiments

TN

F

S

Justification de formation aux techniques d’utilisation des matériaux biosourcés à des fins d’assurabilité décennale

Bâtiments

TN

F

S

Action de Formation Intégrée au Travail (FIT)

Bâtiments

TN

F

S

Système d’attribution des marchés – Produits d’entretien au sein d’un EAJE (Etablissement Accueillant des Jeunes Enfants)

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

TN

F

S

Pénalités spécifiques relatives aux exigences en matière de santé environnementale – Produits d’entretien

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

TN

F

S

Système d’attribution des marchés de fourniture de couches jetables

Éducation et petite enfance

Santé et hygiène

TN

F

S

Formations des personnels et agents d’entretien – Santé environnementale et produits d’entretien

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

TN

F

S

Mise à disposition des documents techniques des produits d’entretien

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

TN

F

S

Absence de pictogrammes de danger dans les produits d’entretien destinés aux établissements accueillant des enfants

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

TN

F

S

Absence de substances les plus préoccupantes ou extrêmement préoccupantes dans les produits ménagers destinés aux EAJE (Etablissements Accueillant des Jeunes Enfants)

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

TN

F

S

Labels exigés dans le cadre d’un lot « petite enfance » ou « crèches » – Produits d’entretien

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

TN

F

S

Santé environnementale – Résiliation pour fautes

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

TN

F

S

Enjeux et objectifs de l’exigence de critères santé environnement dans un marché concernant des couches jetables

Éducation et petite enfance

Santé et hygiène

TN

F

S

Exigence d’analyse toxicologique des couches jetables fournies

Éducation et petite enfance

Santé et hygiène

TN

F

S

Labels de santé environnementale dans la composition des couches jetables

Éducation et petite enfance

Santé et hygiène

TN

F

S

Absence de certaines substances nocives dans les couches à usage unique

Éducation et petite enfance

Santé et hygiène

TN

F

S

demande d’échantillons des différents produits de nettoyage d’un EAJE

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

TN

F

S

Pénalités pour absence de prise en compte de la santé environnementale dans des couches jetables

Éducation et petite enfance

Santé et hygiène

TN

F

S

Suspension de formation intégrée au chantier (« Formation Intégrée au Travail » – FIT)

Bâtiments

TN

F

S

Pénalités en cas de non respect de l’obligation de formation (« Formation Intégrée au Travail » – FIT)

Bâtiments

TN

F

S

Rédaction du DQE: l’estimation financière annuelle des produits

Restauration et alimentation

TN

F

S

Rédaction du BPU: marché public d’approvisionnement en fruits et légumes frais

Restauration et alimentation

TN

F

S

Précision sur les caractéristiques des produits de qualité et durables attendus, en l’occurrence au sens des obligations de la loi EGAlim

Restauration et alimentation

TN

F

S

Précision des lots ciblés par l’obligation d’approvisionnement en produits de qualité et durables

Restauration et alimentation

TN

F

S

Plan de progrès permettant de dépasser les seuils d’approvisionnement en produits de qualité, durables et issus de l’agriculture biologique

Restauration et alimentation

TN

F

S

Pénalités pour non-respect des obligations d’approvisionnement en produits alimentaires de qualité, durables et issus de l’agriculture biologique

Restauration et alimentation

TN

F

S

Obligation de transmission des moyens de preuve

Restauration et alimentation

TN

F

S

Modalités de renseignement du bordereau des prix unitaires et de l’estimation financière détail quantitatif estimatif

Restauration et alimentation

TN

F

S

Les obligations de suivi et du reporting annuel

Restauration et alimentation

TN

F

S

Les moyens de preuve des produits issus de l’agriculture biologique

Restauration et alimentation

TN

F

S

Clauses d’insertion dans un CCAP d’accord-cadre à bons de commande

Travaux publics

TN

F

S

Dispositions à insérer dans les DCE comportant une clause d’insertion par l’activité économique

Travaux publics

TN

F

S

ACV (Analyse de cycle de Vie)- Evaluation environnementale en construction / rénovation

Bâtiments

Travaux publics

TN

F

S

Critère d’attribution du marché sur l’offre en produits de qualité, durables et en produits issus de l’agriculture biologique supérieure aux exigences inscrites au marché

Restauration et alimentation

TN

F

S

Clause de résiliation pour faute du titulaire

Restauration et alimentation

TN

F

S

Approvisionnement en produits de qualité et durables

Restauration et alimentation

TN

F

S

Clause Sociale de Formation sous statut scolaire (CSF)

…

Véhicule et Transport

Entretien des locaux

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Gestion des déchets issus des équipements électroniques et électriques et reprise des matériels en fin d’utilisation

Gestion et exploitation des déchets

TN

F

S

Fiabilité et transparence des informations sur la qualité environnementale et sociale des produits

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Exigence d’efficacité énergétique d’un produit informatique (sur base de la norme Energy Star®)

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Achat d’équipements informatiques reconditionnés

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Résistance d’un produit informatique aux chutes et températures extrêmes

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Compensation de déchets électroniques pour l’achat de smartphone, de tablettes ou d’ordinateurs portables.

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Compétence d’accompagnement à la biodiversité

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

TN

F

S

Réalisation d’un diagnostic écologique du site

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

TN

F

S

Réalisation d’un pré-cadrage écologique

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

TN

F

S

Critère : Performance en matière de protection de l’environnement – incitation au réemploi

Travaux publics

TN

F

S

Mécanisme d’incitation au réemploi ou clause incitative « Economie circulaire »

Travaux publics

TN

F

S

Abaissement de la température de fabrication et de mise en œuvre des enrobés bitumineux

Travaux publics

TN

F

S

Exigences de performances en matière de durabilité de la chaussée

Travaux publics

TN

F

S

Coût du cycle de vie (CCV) de l’éclairage public

Énergies et fluides

Travaux publics

TN

F

S

Valorisation des déchets issus de l’éclairage public

Énergies et fluides

Travaux publics

TN

F

S

Compatibilité des variateurs d’intensité

Énergies et fluides

Travaux publics

TN

F

S

Schéma d’organisation et de gestion des déchets SOGED

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Critère de sélection des offres : Performance en matière de protection de l’environnement

Travaux publics

TN

F

S

Utilisation d’un Éco-comparateur en marché de voirie

Travaux publics

TN

F

S

Qualité et durabilité des systèmes de marquage routier

Travaux publics

TN

F

S

Limitation de la teneur en composés organiques volatils (COV)

Travaux publics

TN

F

S

Intégration de contenus recyclés dans les ouvrages routiers

Travaux publics

TN

F

S

La réutilisation et le recyclage des déchets et de la peinture de marquage routier

Travaux publics

TN

F

S

Limitation de la teneur en pigments blancs des peintures de marquage routier

Travaux publics

TN

F

S

Interdiction de stockage des huiles et carburants

Travaux publics

TN

F

S

Établissement d’un schéma d’intervention de chantier en cas de pollution accidentelle

Travaux publics

TN

F

S

Filtrage des rejets d’eaux ou de liquides recueillis

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Gestion des déchets autres que les matériaux extraits à évacuer

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Limitation des émissions de poussières

Bâtiments

Travaux publics

TN

F

S

Prévention de nuisances acoustiques

Bâtiments

Travaux publics

TN

F

S

Plan de gestion des déchets et matériaux excavés

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Certification « 80plus » des blocs d’alimentation interne des ordinateurs de bureau

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Certification à un laboratoire de conformité des panneaux photovoltaiques

Énergies et fluides

TN

F

S

Respect de l’Ecolabel Européen dans un marché public de fournitures de dispositif d’affichage électronique

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Papier recyclé et optimisation d’impressions pour imprimantes

Communication et impression/reprographie

TN

F

S

Certification au label Energy Star

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Etudes de structure pour accueillir des installations photovoltaiques

Énergies et fluides

TN

F

S

Etudes de projet de la MOE pour réalisation d’un chantier photovoltaique

Énergies et fluides

TN

F

S

Etude technique et économique de la MOE pour réalisation d’un chantier photovoltaique

Énergies et fluides

TN

F

S

Ouvrage photovoltaïque – Dossier des ouvrages exécutés (DOE)

Énergies et fluides

TN

F

S

Certification au label C2C (Cradle to Cradle)

Bâtiments

Travaux publics

TN

F

S

Exigence de durée de vie minimum de la batterie d’un produit informatique

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Exigence de composition minimum en plastique recyclé d’un produit informatique

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Utilisation de l’écolabel TCO Certified

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Conception facilitant le démontage et la réparation des appareils d’imagerie

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Disponibilité des pièces de rechange pour les imprimantes

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Taux de plastique neuf et recyclé dans les imprimantes

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Conception réduisant l’utilisation de matériaux en plastique des imprimantes

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Conception compatible avec l’utilisation des conteneurs et consommables remanufacturés d’imprimantes

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Contrôle des substances faisant l’objet de restrictions au sein des appareils électroniques

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Service de collecte séparée des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Étiquetage énergétique des écrans de bureau

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Performance énergétique minimale pour les ordinateurs de bureau

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Capacité de réparation des pièces électroniques

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Clause incitative à l’utilisation de bois certifié BOIS DES TERRITOIRES DU MASSIF CENTRAL ou équivalent

Bâtiments

Travaux publics

TN

F

S

Retenue provisoire et pénalités forfaitaires pour non remise des justificatifs

Bâtiments

Travaux publics

TN

F

S

Contrôle de la traçabilité des pierres naturelles

Bâtiments

Travaux publics

TN

F

S

Certification des bois massifs, bois lamellés et bois contrecollés

Bâtiments

Travaux publics

TN

F

S

Transmission de justificatifs à la demande du maître d’œuvre

Bâtiments

Travaux publics

TN

F

S

Critères, sous-critères et notation minimale des offres bois

Bâtiments

Travaux publics

TN

F

S

Clause exhaustive sur les éléments en bois

Bâtiments

Travaux publics

TN

F

S

Déploiement d’indicateurs de qualité du bois utilisé

Bâtiments

Travaux publics

TN

F

S

Traçabilité des bois envisagés et prise en compte de la filière courte

Bâtiments

Travaux publics

TN

F

S

Emballages pour transports de déchets amiantés

Bâtiments

Travaux publics

Véhicule et Transport

TN

F

S

Transport de matières amiantés ou dangereuses

Bâtiments

Travaux publics

Véhicule et Transport

TN

F

S

Respect de la norme Euro 5 et Euro 6

Travaux publics

Véhicule et Transport

TN

F

S

Respect de normes de potabilité

Gestion et exploitation des déchets

TN

F

S

Attestation de Conformité Sanitaire (ACS) concernant les matériaux en contact avec l’eau

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Modalités de dépose, enlèvement du bois et revalorisation

Bâtiments

Travaux publics

TN

F

S

Remise d’un plan d’action environnemental

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Démarche à suivre concernant la pollution des sols, sous-sols et de l’eau

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Gestion des déchets contenant de l’amiante

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Appareil électronique, indice de durabilité et de réparabilité

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Respect de l’écolabel EPEAT dans un marché de fournitures informatiques

Numérique, informatique et téléphonie

TN

F

S

Pénalité suite à la non-utilisation de la filière fluviale

Véhicule et Transport

TN

F

S

Décharge de responsabilité

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Autorisation d’utiliser les infrastructures par voies fluviales

Véhicule et Transport

TN

F

S

Cas de force majeure entraînant une impraticabilité de la voie fluviale

Véhicule et Transport

TN

F

S

Variante facultative concernant un transport fluvial de matériaux

Travaux publics

Véhicule et Transport

TN

F

S

Variante imposée concernant un transport fluvial de matériaux

Véhicule et Transport

TN

F

S

Remise d’informations dans un logiciel éco-calculateur

Travaux publics

Véhicule et Transport

TN

F

S

Imposer l’évacuation des déblais par voie fluviale

Véhicule et Transport

TN

F

S

Imposer le transport par voie fluviale

Véhicule et Transport

TN

F

S

Contrôle bactériologique

Restauration et alimentation

TN

F

S

Conditionnement de l’air efficient

Bâtiments

TN

F

S

Formation et faisabilité des travaux contenant du béton de chanvre

Bâtiments

Travaux publics

TN

F

S

Matériaux auto compactant liés pour les coulis

Travaux publics

TN

F

S

Qualité de l’air et mobilier

Mobilier d'intérieur

TN

F

S

Étiquetage des produits de construction et de décoration

Bâtiments

Entretien des locaux

Travaux publics

TN

F

S

Compétence démolition et déconstruction

Travaux publics

TN

F

S

Eco-comparateur et voirie

Travaux publics

TN

F

S

Clause incitative d’emploi des sédiments

Travaux publics

TN

F

S

Pénalités en cas de non-conformité de livraison de repas

Restauration et alimentation

TN

F

S

Formation du personnel de cuisine du titulaire

Restauration et alimentation

TN

F

S

Emballages alimentaires

Restauration et alimentation

TN

F

S

Gaspillage alimentaire

Restauration et alimentation

TN

F

S

Qualité de prestation attendue dans le choix des produits : repas dit « végétarien »

Restauration et alimentation

TN

F

S

Qualité de prestation attendue dans le choix des produits : produits laitiers et viandes, locaux

Restauration et alimentation

TN

F

S

Qualité de prestation attendue dans le choix des produits : produits issus de circuits courts

Restauration et alimentation

TN

F

S

Qualité de prestation attendue dans le choix des produits : produits frais et de saison

Restauration et alimentation

TN

F

S

Qualité de prestation attendue dans le choix des produits : produits durables et locaux

Restauration et alimentation

TN

F

S

Elaboration des menus

Restauration et alimentation

TN

F

S

Limitation des émissions de polluants volatils et étiquetage A+

Bâtiments

Entretien des locaux

Travaux publics

TN

F

S

Le label Natureplus

Bâtiments

Travaux publics

TN

F

S

La résistance thermique minimale ACERMI pour matériaux biosourcés

Bâtiments

TN

F

S

Caractéristiques du ballot de paille

Bâtiments

TN

F

S

Constitution de la botte de paille

Bâtiments

TN

F

S

Contrôle de qualité des travaux et fiches d’auto-contrôle

Bâtiments

Travaux publics

TN

F

S

Garde et surveillance d’un chantier avec matériaux en paille

Bâtiments

TN

F

S

La formation pro-paille

Bâtiments

TN

F

S

Le label bâtiment biosourcé Niveau 3

Bâtiments

TN

F

S

L’éco-contribution

Communication et impression/reprographie

Numérique, informatique et téléphonie

Sécurité

TN

F

S

Suivi et coordination des travaux

Bâtiments

Travaux publics

TN

F

S

Critère Appel d’offre installation photovoltaïque

Énergies et fluides

TN

F

S

Les garanties photovoltaïques

Bâtiments

Énergies et fluides

TN

F

S

Pénalités pour non-respect des performances énergétiques

Bâtiments

Énergies et fluides

TN

F

S

Le label RGE (Reconnu garant de l’environnement)

Énergies et fluides

TN

F

S

Efficacité énergétique et valorisation de l’offre

Bâtiments

Énergies et fluides

TN

F

S

Les écolabels de type 1

…

Bâtiments

Communication et impression/reprographie

Éducation et petite enfance

TN

F

S

Système de gestion de l’énergie dans le bâtiment

Énergies et fluides

TN

F

S

Le contrat de performance énergétique

Énergies et fluides

TN

F

S

La Norme NF C 15-100 (installations électriques en basse tension)

Énergies et fluides

Sécurité

TN

F

S

Prescription de panneaux photovoltaïques monocristallins

Énergies et fluides

TN

F

S

Pénalité spéciale en cas de non-conformité des moyens de transport utilisés (matériaux biosourcés)

Bâtiments

Travaux publics

Véhicule et Transport

TN

F

S

Pénalité spéciale en cas de non-conformité des bois utilisés

Bâtiments

Travaux publics

TN

F

S

Mode de transport des matériaux forestiers

Bâtiments

Travaux publics

Véhicule et Transport

TN

F

S

Critères de sélection des offres innovantes et / ou s’inscrivant dans l’économie circulaire

…

Bâtiments

Habillement et EPI

Mobilier d'intérieur

TN

F

S

Le label PASSIVHAUS (Maison passive)

Bâtiments

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

Travaux publics

TN

F

S

Le label Bâtiment Bas Carbone (BBCA)

Bâtiments

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

Travaux publics

TN

F

S

Le label E+C- (Bâtiment à Energie positive et Réduction Carbone)

Bâtiments

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

Travaux publics

TN

F

S

Impact carbone

Bâtiments

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

Travaux publics

TN

F

S

Compétence en construction bois du MOE

Bâtiments

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

Travaux publics

TN

F

S

Le label Forest Stewardship Council (FSC)

…

Bâtiments

Éducation et petite enfance

Espaces publics extérieurs

TN

F

S

Choix des sites de traitement des déchets

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Taux de valorisation des déchets

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Hiérarchisation des modes de traitement des déchets

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Stockage des déchets

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Logistique – Transport des déchets

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Dépose sélective des matériaux pour valorisation

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Réduction de la nocivité des déchets

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Caractérisation et suivi de la valorisation des déchets

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Clause incitative de réemploi

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

L’obligation diagnostic déchet

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Critères de jugement des offres sur l’organisation de la gestion des déchets

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Variante en faveur du réemploi

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Pénalités pour non-respect du tri des déchets sur chantier

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

TN

F

S

Le SOGED/SOSED

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Objectif 30% des achats avec des considérations sociales en 2026