Environnemental
Suspension de formation intégrée au chantier (« Formation Intégrée au Travail » – FIT)
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Cette clause est proposée par le consortium FIT 2.0 dans son guide: « Mise en œuvre d’une action de formation à l’occasion d’une commande de travaux » dans sa version du 09 mai 2023.
La Formation Intégrée au Travail (FIT) peut être intégrée au marché par le Maître d’ouvrage. En phase de réalisation, ce dernier peut désigner le maître d’œuvre pour la mise en place de cette action. Cette action de formation est due par l’entreprise mandataire à ses sous traitants.
Intitulé exact de la clause :
Dans le cadre d’un marché public, il est important que la clause « Suspension de la formation intégrée au chantier » soit rédigée comme suit et intégrée au CCTP :
« À tout moment, sur avis circonstancié de la maîtrise d’œuvre et du facilitateur, la maîtrise d’ouvrage peut suspendre le processus s’il s’avère que les conditions ne sont pas réunies pour la réalisation de l’action de formation (inadéquation du planning chantier, recrutement de stagiaires insuffisant…). A titre indicatif, les lots concernés sont a minima ceux qui interviennent sur l’enveloppe. Chaque titulaire doit présenter un stagiaire Maîtrise de chantier et 2 stagiaire Opérateurs de chantier. Ainsi l’effectif minimum pour l’économie de la formation FIT est de 6 +12 = 18 personnels. »
Pourquoi la clause ?
La formation représente un investissement pour le maître d’œuvre (à titre indicatif, au 09 mai 2023, le coût de la formation par salarié s’élève à respectivement 440 euros HT pour un personnel de maitrise et 600 euros HT pour un personnel opérateur (40 euros par heure). Ces coûts peuvent être pris en charge par les opérateurs de compétences (OPCO).
Laisser la possibilité de suspendre la formation intégrée, c’est adapter la formation aux exigences du chantier et s’assurer que les coûts investis ne soient pas perdus.
Points de vigilance
Si elle est suspendue, la formation doit impérativement être reconduite ultérieurement afin de conserver l’intérêt de cette formation sur les dépenses dudit chantier.
Ressources sur le sujet
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