En ce début d’année, nous vous proposons un point général sur les actualités du site LaClauseVerte.fr, outils facilitateur pour aider…

Environnement Magazine publie dans son n°1808 de décembre 2023 une enquête titrée « RSE, développement durable. La commande publique durable,…

Radio Territoria a proposé une émission spéciale consacrée au sujet « Comment accélérer la transition vers des achats plus durables ? ». LaClauseVerte.fr…

Le « Guichet Vert » est une offre nouvelle de conseil environnemental déployée depuis le 28 septembre 2022 en appui aux objectifs…

En partenariat avec le ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, l’outil La clause verte prend…

CONTEXTE Figurant parmi la liste des critères d’attribution de l’article R 2152-7 du Code de la Commande Publique (CCP), l’Analyse…

Le nouveau Plan National pour des Achats Durables (PNAD 2022- 2025) est paru. Avec cette nouvelle feuille de route, l’Etat…

Publiée le 22 août 2021, la loi portant sur la lutte contre le dérèglement climatique et le renforcement de la…

En matière de lutte contre le changement climatique, le principal enjeu est de développer les énergies renouvelables (EnR). Cette diversification…

Le secteur du bâtiment génère chaque année plus de 40 millions de tonnes de déchets. Ces derniers proviennent pour plus de…

La loi pour une économie bleue interdit depuis janvier 2020, le rejet en mer des boues de dragage. Ce durcissement…

Devenu l’un des critères d’achat des concitoyens, l’éco-conception est un des piliers fondamentaux de l’économie circulaire et s’adresse aux producteurs…

Le BIM, pour Building Information Modeling, sonne comme un mot légèrement barbare pour les novices du sujet.  De quoi s’agit-il…

La prise en compte de la préservation de l’eau dans les marchés publics devient de plus en plus une obligation…

Parmi les critères environnementaux plébiscités, la qualité de l’air intérieur est devenue une exigence réglementaire dans les marchés de travaux …

Les achats publics comme levier de la transition écologique Le CD2E a pour mission d’accompagner les collectivités territoriales dans l’utilisation…

Quel est l’enjeu des achats publics durables ? Comment le CD2E accompagne-t-il cette démarche ? En 2019, le CD2E se…

27 avril 2021 – mis à jour le 26 octobre 2022 La Loi anti-gaspillage pour une économie circulaire (Loi AGEC)…

Issu d’un mouvement démocratique porté par les propositions des membres de la convention citoyenne pour le climat, le projet de…

Considéré comme la clef de voûte de la relance économie verte menée par le gouvernement et comme une réponse aux…

Le projet de La clause verte commence fin 2019. Le CD2E se fixe comme objectif de renforcer et massifier les bonnes pratiques environnementales…

Commerces, bureaux, collectivités, hôtels, établissements de santé, datacenters, logistique… Le décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019 relatif aux obligations…

Anthony Delabroy et Xavier Peyrot – ©Alexandre Tarall Le sujet de l’économie circulaire pris en considération  par  l’achat public a…

Les dispositifs ayant comme objectif la prise en compte du développement durable et la protection de l’environnement, ainsi que la…

Les Cahiers des clauses administratives générales (CCAG) regroupent un ensemble de dispositions administratives pour chaque catégorie de marché assurant la…

Le projet de loi ASAP signifiant « Accélération et Simplification de l’Action Publique » est un projet de loi qui…

Le CD2E lance La clause verte : un outil numérique inédit à destination des acheteurs publics afin de les aider…