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Elaboration des menus

La clause « Elaboration des menus » impose un bon nombre de règles pour toutes les restaurations collectives publiques ou…

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Gaspillage alimentaire

La clause « Gaspillage alimentaire » devra être insérée dans chaque marché public visant les secteurs agricoles et alimentaires de façon…

CCTP
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Emballages alimentaires

La clause « Emballages alimentaires » est destinée aux opérateurs de restaurations. Cette clause a pour but de prévenir qu’il…

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CCTP
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S

Conditionnement de l’air efficient

Une entreprise publique doit impérativement être qualifiée dans le domaine de la purification (du conditionnement) de l’air lors de la…

Travaux
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MOE
CCTP
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Contrôle bactériologique

La clause « Contrôle bactériologique » s’applique pour tout marché public visant une efficience des pratiques des prestataires concernant leurs…

Travaux
MOE
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Respect de normes de potabilité

La clause « Respect de normes de potabilité » permet une bonne compréhension des problématiques et enjeux liés à la…

Travaux
AMO
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Utilisation de l’écolabel TCO Certified

La clause « Utilisation de l’écolabel TCO Certified » permet de réaliser l’acquisition de produits parmi les plus durables et responsables du…

CCTP
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Certification au label Energy Star

La clause intitulée « Certification au label Energy Star » permet dans tout marché public de fournitures informatiques ou de prestation de…

CCTP