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Elaboration des menus

La clause « Elaboration des menus » impose un bon nombre de règles pour toutes les restaurations collectives publiques ou…

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Gaspillage alimentaire

La clause « Gaspillage alimentaire » devra être insérée dans chaque marché public visant les secteurs agricoles et alimentaires de façon…

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Emballages alimentaires

La clause « Emballages alimentaires » est destinée aux opérateurs de restaurations. Cette clause a pour but de prévenir qu’il…

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Conditionnement de l’air efficient

Une entreprise publique doit impérativement être qualifiée dans le domaine de la purification (du conditionnement) de l’air lors de la…

Travaux
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Contrôle bactériologique

La clause « Contrôle bactériologique » s’applique pour tout marché public visant une efficience des pratiques des prestataires concernant leurs…

Travaux
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Respect de normes de potabilité

L’eau destinée à la consommation humaine est soumise au respect de normes de potabilité très strictes édictées par le Code…

Travaux
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Respect de la norme Euro 5 et Euro 6

Dans le cadre d’une volonté de gestion éco-citoyenne des déchets et de leur transport, les véhicules de collecte respecteront les…

Travaux
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