Pensez à la planète, n'imprimez que si nécessaire, ou enregistrez en PDF picto-print.svg
Clause Environnemental

Formations des personnels et agents d’entretien – Santé environnementale et produits d’entretien

CCTP
3AR
Ambassadeur

Travaux

Fournitures

Services

Cette clause est proposée par l’association 3AR, extraite du guide RECOCRECHES 3 – Entretien et hygiène des établissements accueillant de jeunes enfants, édité avec le soutien de l’ARS (Agence régionale de santé) de Nouvelle Aquitaine en janvier 2023.

Intitulé exact de la clause

Dans le cadre de son marché, il est important que l’acheteur intègre dans son CCTP, à l’Article « Conditions d’exécution – formation », la clause « Formations des personnels et agents d’entretien » rédigée comme suit :

« Le titulaire devra assurer à titre gratuit des formations aux agents.
Il s’engage à apporter tous les conseils techniques nécessaires à la bonne utilisation des produits et matériels.
Une affiche explicitant les procédures d’utilisation des produits (conformément au plan de nettoyage de votre structure le cas échéant) devra être fournie pour chaque produit concentré.
Les programmes de formation devront impérativement comporter un temps de formation sur la connaissance approfondie des pictogrammes de danger et prudence, ainsi que la compréhension des fiches de données de sécurité des produits.

Le titulaire proposera :
– une formation initiale dans son offre en précisant le contenu, la durée, le nombre maximum de participants par session et le nombre de sessions proposées
– une formation de rappel tous les ans en précisant le contenu, la durée, le nombre maximum de participants par session et le nombre de sessions proposées. »


Segment(s) achat :
Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Santé et hygiène

Première publication le 01/08/2023

Pourquoi la clause ?

Les établissements d’accueil du jeune enfant, aussi appelé EAJE, doivent faire l’objet d’une prudence particulière au regard du public qu’ils reçoivent. Utiliser cette clause permet de s’assurer d’une bonne information et compréhension par les personnels d’entretien des risques liés aux produits d’entretien utilisés pour les jeunes enfants.

Pour plus d’informations, n’hésitez pas à consulter le guide RecoCrèches 3, téléchargeable gratuitement via le lien suivant:  https://www.recocreches.fr/formulaire-guide-recocr%C3%A8ches-3-imp

Pour des outils supplémentaires (clausiers, grilles d’analyse des offres), n’hésitez pas à consulter la bibliothèque virtuelle de RecoCrèches destinée aux acheteurs publics, accessible gratuitement via ce lien:  https://www.recocreches.fr/outils-acheteurs-publics

ellipse ellipse ellipse

Ressources sur le sujet

Guide RecoCrèches 3 - Entretien et hygiène des établissements accueillant des jeunes enfants

Formulaire de téléchargement du Guide RecoCrèches 3 : https://www.recocreches.fr/formulaire-guide-recocr%C3%A8ches-3-imp

Télécharger 

Guide RecoCrèches 1 - Recommandations pour l'accueil d'enfants dans un environnement sain

Lien de téléchargement : https://www.recocreches.fr/formulaire-guide-recocr%C3%A8ches-1

Télécharger 

Partagez votre expérience !

Vous l'avez fait ?

Contactez-nous afin de devenir un exemple à suivre.

Une précision à apporter ?

Soumettez un complément d’information sur cette clause et faites-en bénéficier la communauté.

Je m'inscris à la newsletter

pour suivre l'actualité de l'éco-transition et être informé(e) des dernières clauses.