Clauses techniques
TN
F
S
Énergies et fluides
Numérique, informatique et téléphonie
Véhicule et Transport
Environnemental
OBJECTIF 100% DES ACHATS AVEC CLAUSE ÉCOLOGIQUE
La clause verte met à disposition des clauses à insérer dans les contrats publics sur différents segments d’achats à fort enjeu environnemental ! Pour vous aider, l'outil propose des clausiers inspirants à adapter à vos projets d'achats ainsi que des bonnes pratiques partagées par des contributeurs de différents horizons : Etat, collectivités, bailleurs sociaux, associations, ...
Un moteur de recherche vous permet de filtrer les résultats et des explications sont associées à chaque clause.
TN
F
S
Clauses techniques
TN
F
S
Énergies et fluides
Numérique, informatique et téléphonie
Véhicule et Transport
Clauses techniques
TN
F
S
Énergies et fluides
Véhicule et Transport
Critères d'attribution
SNCF Réseau
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Travaux publics
Critères d'attribution
RATP
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Fournitures de bureau/scolaires
Gestion et exploitation des déchets
Critères d'attribution
RATP
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Fournitures de bureau/scolaires
Gestion et exploitation des déchets
Critères d'attribution
RATP
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Fournitures de bureau/scolaires
Gestion et exploitation des déchets
Critères d'attribution
SNCF Réseau
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Autre
SGP
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Travaux publics
Critères d'attribution
SNCF Réseau
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Travaux publics
Critères d'attribution
SNCF Réseau
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Travaux publics
Clauses techniques
SGP
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Travaux publics
Clauses d'exécution
SGP
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Travaux publics
Clauses d'exécution
SGP
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Travaux publics
Clauses d'exécution
SGP
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Travaux publics
Clauses d'exécution
SGP
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Autre
SGP
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
Clauses d'exécution
SGP
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Travaux publics
Clauses d'exécution
SGP
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Travaux publics
Critères d'attribution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Critères d'attribution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Critères d'attribution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Critères d'attribution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Critères d'attribution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Critères d'attribution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses d'exécution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses d'exécution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses d'exécution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses d'exécution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses d'exécution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses d'exécution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Pénalités pour défaut de transmission de l’information relative aux considérations environnementales
…
Bâtiments
Communication et impression/reprographie
Éducation et petite enfance
Clauses d'exécution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
…
Bâtiments
Communication et impression/reprographie
Éducation et petite enfance
Clauses d'exécution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
…
Bâtiments
Communication et impression/reprographie
Éducation et petite enfance
Clauses d'exécution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
…
Bâtiments
Communication et impression/reprographie
Éducation et petite enfance
Clauses d'exécution
DAE
Institution
Institution
TN
F
S
…
Communication et impression/reprographie
Éducation et petite enfance
Espaces publics extérieurs
Critères d'attribution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Habillement et EPI
Critères d'attribution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Habillement et EPI
Clauses d'exécution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Habillement et EPI
Clauses d'exécution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Habillement et EPI
Clauses d'exécution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Habillement et EPI
Clauses d'exécution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Habillement et EPI
Clauses techniques
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Habillement et EPI
Clauses techniques
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Habillement et EPI
Clauses techniques
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Habillement et EPI
Clauses techniques
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Habillement et EPI
Clauses d'exécution
DAE
Institution
Institution
TN
F
S
…
Bâtiments
Communication et impression/reprographie
Éducation et petite enfance
Clauses d'exécution
DAE
Institution
Institution
TN
F
S
…
Bâtiments
Communication et impression/reprographie
Éducation et petite enfance
Clauses d'exécution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Véhicule et Transport
Clauses d'exécution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Véhicule et Transport
Clauses d'exécution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Véhicule et Transport
Clauses d'exécution
DAE
Institution
Institution
TN
F
S
Véhicule et Transport
Clauses d'exécution
DAE
Institution
Institution
TN
F
S
Véhicule et Transport
Clauses d'exécution
DAE
Institution
Institution
TN
F
S
Véhicule et Transport
Clauses d'exécution
DAE
Institution
Institution
TN
F
S
Critères d'attribution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
Critères d'attribution
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
Clauses techniques
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
Clauses techniques
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
Clauses techniques
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Clauses techniques
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Clauses techniques
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
TN
F
S
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Travaux publics
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
Clauses techniques
Booster du réemploi
Autres
Autres
Clauses techniques
Booster du réemploi
Autres
Autres
Clauses techniques
Booster du réemploi
Autres
Autres
Clauses techniques
Booster du réemploi
Autres
Autres
Clauses techniques
Booster du réemploi
Autres
Autres
Clauses techniques
Booster du réemploi
Autres
Autres
Clauses techniques
Booster du réemploi
Autres
Autres
Clauses techniques
Booster du réemploi
Autres
Autres
Clauses d'exécution
Valobat
Autres
Autres
TN
F
S
Clauses techniques
RECYFE
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clauses d'exécution
RECYFE
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clauses d'exécution
RECYFE
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clauses d'exécution
RECYFE
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clauses techniques
RECYFE
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clauses d'exécution
SAINT-GOBAIN
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clauses techniques
SAINT-GOBAIN
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clauses techniques
SAINT-GOBAIN
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clauses techniques
SAINT-GOBAIN
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clauses techniques
KARIBATI
Autres
Autres
TN
F
S
Clauses techniques
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
TN
F
S
Clauses techniques
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
Clauses techniques
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
Clauses techniques
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
Clauses techniques
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
Clauses techniques
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
Clauses techniques
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
Clauses d'exécution
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
Clauses techniques
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
TN
F
S
Clauses techniques
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
TN
F
S
Entretien des locaux
Clauses techniques
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
TN
F
S
Entretien des locaux
Clauses techniques
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
TN
F
S
Entretien des locaux
Clauses d'exécution
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
TN
F
S
Entretien des locaux
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Clauses d'exécution
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses d'exécution
FIT 2.0
Autres
Autres
TN
F
S
Critères d'attribution
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Santé et hygiène
Critères d'attribution
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Santé et hygiène
Clauses d'exécution
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Santé et hygiène
Clauses d'exécution
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Clauses d'exécution
FIT 2.0
Autres
Autres
Clauses d'exécution
FIT 2.0
Autres
Autres
Clauses techniques
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clauses techniques
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clauses techniques
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Clauses techniques
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clauses d'exécution
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Clauses techniques
CNRC
Institution
Institution
Clauses techniques
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clauses techniques
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Clauses d'exécution
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clauses techniques
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clauses d'exécution
IDRRIM
Institution
Institution
TN
F
S
Clauses d'exécution
IDRRIM
Institution
Institution
Clauses techniques
LMH
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Critères d'attribution
CNRC
Institution
Institution
Clauses d'exécution
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clauses techniques
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clauses d'exécution
Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse
Institution
Institution
TN
F
S
…
Bâtiments
Communication et impression/reprographie
Éducation et petite enfance
Clauses techniques
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Institution
Institution
TN
F
S
Gestion et exploitation des déchets
Clauses techniques
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
TCO
Autres
Autres
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
TCO
Autres
Autres
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
TCO
Autres
Autres
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
TCO
Autres
Autres
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
NOVABUILD
Autres
Autres
TN
F
S
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Clauses techniques
NOVABUILD
Autres
Autres
TN
F
S
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Clauses techniques
NOVABUILD
Autres
Autres
TN
F
S
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Critères d'attribution
MTPM
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Clauses techniques
MTPM
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Clauses d'exécution
IDRRIM
Institution
Institution
TN
F
S
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Énergies et fluides
Travaux publics
Clauses d'exécution
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Énergies et fluides
Travaux publics
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Énergies et fluides
Travaux publics
Clauses techniques
MTPM
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Critères d'attribution
MTPM
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Clauses techniques
CIMBéton
Autres
Autres
TN
F
S
Travaux publics
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Travaux publics
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Travaux publics
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Travaux publics
Clauses techniques
TN
F
S
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Clauses d'exécution
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Travaux publics
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Clauses d'exécution
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses d'exécution
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses d'exécution
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clauses d'exécution
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clauses d'exécution
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Énergies et fluides
Clauses techniques
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Communication et impression/reprographie
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Énergies et fluides
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Énergies et fluides
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Énergies et fluides
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clauses techniques
TCO
Autres
Autres
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
TCO
Autres
Autres
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
TCO
Autres
Autres
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Conception compatible avec l’utilisation des conteneurs et consommables remanufacturés d’imprimantes
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
URCFO
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clauses techniques
URCFO
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clauses techniques
Macéo
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clauses techniques
URCFO
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clauses techniques
URCFO
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Critères d'attribution
URCFO
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clauses techniques
URCFO
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clauses techniques
URCFO
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clauses techniques
URCFO
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clauses d'exécution
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Véhicule et Transport
Clauses d'exécution
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Véhicule et Transport
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Travaux publics
Véhicule et Transport
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Gestion et exploitation des déchets
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses d'exécution
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clauses d'exécution
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses techniques
Région Grand Est
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
Région Grand Est
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses d'exécution
VNF
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Véhicule et Transport
Clauses d'exécution
VNF
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses d'exécution
VNF
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Véhicule et Transport
Clauses d'exécution
VNF
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Véhicule et Transport
Clauses d'exécution
VNF
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Travaux publics
Véhicule et Transport
Clauses d'exécution
VNF
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Véhicule et Transport
Clauses techniques
VNF
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Travaux publics
Véhicule et Transport
Clauses d'exécution
VNF
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Véhicule et Transport
Clauses d'exécution
VNF
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Véhicule et Transport
Clauses techniques
SIVOS DE FORGES ET LA GRANDE PAROISSE
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clauses techniques
MEL
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Travaux publics
Clauses techniques
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Mobilier d'intérieur
Clauses techniques
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Bâtiments
Entretien des locaux
Travaux publics
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Travaux publics
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Travaux publics
Clauses techniques
VNF
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Travaux publics
Clauses techniques
Aprobio
Autres
Autres
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clauses techniques
Aprobio
Autres
Autres
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clauses d'exécution
Aprobio
Autres
Autres
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clauses d'exécution
Aprobio
Autres
Autres
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clauses techniques
Aprobio
Autres
Autres
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clauses techniques
Aprobio
Autres
Autres
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clauses techniques
Aprobio
Autres
Autres
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clauses techniques
Aprobio
Autres
Autres
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clauses techniques
Aprobio
Autres
Autres
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clauses techniques
Aprobio
Autres
Autres
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clauses techniques
Réseau Breton bâtiment durable
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Entretien des locaux
Travaux publics
Clauses techniques
Réseau Breton bâtiment durable
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clauses techniques
Réseau Breton bâtiment durable
Autres
Autres
TN
F
S
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Clauses d'exécution
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clauses d'exécution
PARIS HABITAT
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Clauses techniques
PARIS HABITAT
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Bâtiments
Critères d'attribution
SEQUENS
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Bâtiments
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Communication et impression/reprographie
Numérique, informatique et téléphonie
Sécurité
Clauses techniques
MEL
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Critères d'attribution
MEL
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Énergies et fluides
Clauses techniques
MEL
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Bâtiments
Énergies et fluides
Clauses techniques
Groupe action logement
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Bâtiments
Énergies et fluides
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Énergies et fluides
Critères d'attribution
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Bâtiments
Énergies et fluides
Clauses techniques
Association des acheteurs publics
Autres
Autres
TN
F
S
…
Bâtiments
Communication et impression/reprographie
Éducation et petite enfance
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Énergies et fluides
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Énergies et fluides
Clauses techniques
CD Haute-Garonne
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Énergies et fluides
Sécurité
Clauses techniques
CD Haute-Garonne
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Énergies et fluides
Clauses d'exécution
FIBOIS
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Véhicule et Transport
Clauses techniques
FIBOIS
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clauses d'exécution
FIBOIS
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Véhicule et Transport
Critères d'attribution
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Institution
Institution
TN
F
S
…
Bâtiments
Habillement et EPI
Mobilier d'intérieur
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Travaux publics
Clauses techniques
EnvirobatBDM
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Travaux publics
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Travaux publics
Clauses techniques
Réseau Breton bâtiment durable
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Travaux publics
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Travaux publics
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
TN
F
S
…
Bâtiments
Éducation et petite enfance
Espaces publics extérieurs
Clauses techniques
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses techniques
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses techniques
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses techniques
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses techniques
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses techniques
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses techniques
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses d'exécution
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses techniques
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses techniques
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Critères d'attribution
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses techniques
DDT Deux-Sèvres
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses d'exécution
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses d'exécution
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics