Clause
KARIBATI
Autres
Autres
TN
F
S
Environnemental
OBJECTIF 100% DES ACHATS AVEC CLAUSE ÉCOLOGIQUE
La clause verte met à disposition des clauses à insérer dans les contrats publics sur différents segments d’achats à fort enjeu environnemental ! Pour vous aider, l'outil propose des clausiers inspirants à adapter à vos projets d'achats ainsi que des bonnes pratiques partagées par des contributeurs de différents horizons : Etat, collectivités, bailleurs sociaux, associations, ...
Un moteur de recherche vous permet de filtrer les résultats et des explications sont associées à chaque clause.
TN
F
S
Clause
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
TN
F
S
Clause
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
Clause
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
Clause
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
Clause
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
Clause
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
Clause
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
Clause
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
Clause
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
TN
F
S
Clause
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
TN
F
S
Entretien des locaux
Clause
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
TN
F
S
Entretien des locaux
Clause
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
TN
F
S
Entretien des locaux
Clause
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
TN
F
S
Entretien des locaux
Clause
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clause
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clause
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clause
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clause
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clause
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Clause
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clause
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clause
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clause
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clause
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clause
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clause
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Clause
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clause
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clause
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clause
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clause
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clause
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clause
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clause
FIT 2.0
Autres
Autres
TN
F
S
Critère
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Entretien des locaux
Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Clause
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Entretien des locaux
Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Critère
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Santé et hygiène
Éducation et petite enfance
Clause
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Entretien des locaux
Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Clause
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Santé et hygiène
Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Clause
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Santé et hygiène
Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Clause
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Santé et hygiène
Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Clause
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Entretien des locaux
Clause
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Santé et hygiène
Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Clause
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Clause
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Clause
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Clause
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Clause
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Santé et hygiène
Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Clause
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
F
S
Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Clause
FIT 2.0
Autres
Autres
Clause
FIT 2.0
Autres
Autres
Clause
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clause
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clause
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Clause
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clause
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Clause
CNRC
Institution
Institution
Clause
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clause
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Clause
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clause
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clause
LMH
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Critère
CNRC
Institution
Institution
Clause
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clause
CNRC
Institution
Institution
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clause
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Institution
Institution
TN
F
S
Gestion et exploitation des déchets
Clause
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
TCO
Autres
Autres
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
TCO
Autres
Autres
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
TCO
Autres
Autres
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
TCO
Autres
Autres
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
NOVABUILD
Autres
Autres
TN
F
S
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Clause
NOVABUILD
Autres
Autres
TN
F
S
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Clause
NOVABUILD
Autres
Autres
TN
F
S
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Critère
MTPM
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Clause
MTPM
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Clause
IDRRIM
Institution
Institution
TN
F
S
Clause
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Énergies et fluides
Travaux publics
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Travaux publics
Énergies et fluides
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Travaux publics
Énergies et fluides
Clause
MTPM
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Critère
MTPM
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Clause
CIMBéton
Autres
Autres
TN
F
S
Travaux publics
Clause
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Travaux publics
Clause
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Travaux publics
Clause
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Travaux publics
Clause
TN
F
S
Clause
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Travaux publics
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Travaux publics
Gestion et exploitation des déchets
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Bâtiments
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Énergies et fluides
Clause
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Communication et impression/reprographie
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Énergies et fluides
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Énergies et fluides
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Énergies et fluides
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Clause
TCO
Autres
Autres
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
TCO
Autres
Autres
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
TCO
Autres
Autres
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Conception compatible avec l’utilisation des conteneurs et consommables remanufacturés d’imprimantes
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
URCFO
Autres
Autres
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Clause
URCFO
Autres
Autres
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Clause
Macéo
Autres
Autres
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Clause
URCFO
Autres
Autres
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Clause
URCFO
Autres
Autres
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Critère
URCFO
Autres
Autres
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Clause
URCFO
Autres
Autres
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Clause
URCFO
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clause
URCFO
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Véhicule et Transport
Travaux publics
Bâtiments
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Véhicule et Transport
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Travaux publics
Véhicule et Transport
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Gestion et exploitation des déchets
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Bâtiments
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Bâtiments
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Bâtiments
Clause
Région Grand Est
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
Région Grand Est
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clause
VNF
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Véhicule et Transport
Clause
VNF
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clause
VNF
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Véhicule et Transport
Clause
VNF
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Véhicule et Transport
Clause
VNF
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Véhicule et Transport
Travaux publics
Clause
VNF
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Véhicule et Transport
Clause
VNF
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Véhicule et Transport
Travaux publics
Clause
VNF
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Véhicule et Transport
Clause
VNF
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Véhicule et Transport
Clause
SIVOS DE FORGES ET LA GRANDE PAROISSE
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clause
MEL
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Travaux publics
Clause
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Mobilier d'intérieur
Clause
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Bâtiments
Entretien des locaux
Travaux publics
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Travaux publics
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Travaux publics
Critère
SEQUENS
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Bâtiments
Clause
PARIS HABITAT
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Bâtiments
Clause
PARIS HABITAT
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Clause
Réseau Breton bâtiment durable
Autres
Autres
TN
F
S
Clause
Réseau Breton bâtiment durable
Autres
Autres
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Clause
Réseau Breton bâtiment durable
Autres
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Entretien des locaux
Clause
Aprobio
Autres
Autres
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clause
Aprobio
Autres
Autres
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clause
Aprobio
Autres
Autres
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clause
Aprobio
Autres
Autres
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clause
Aprobio
Autres
Autres
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clause
Aprobio
Autres
Autres
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clause
Aprobio
Autres
Autres
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clause
Aprobio
Autres
Autres
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clause
Aprobio
Autres
Autres
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clause
Aprobio
Autres
Autres
TN
F
S
Restauration et alimentation
Clause
VNF
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Travaux publics
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Clause
EnvirobatBDM
Autres
Autres
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Critère
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Institution
Institution
TN
F
S
…
Restauration et alimentation
Mobilier d'intérieur
Travaux publics
Clause
FIBOIS
Autres
Autres
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Véhicule et Transport
Clause
FIBOIS
Autres
Autres
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Clause
FIBOIS
Autres
Autres
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Véhicule et Transport
Clause
CD Haute-Garonne
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Énergies et fluides
Clause
CD Haute-Garonne
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Sécurité
Énergies et fluides
Clause
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Énergies et fluides
Clause
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Énergies et fluides
Clause
Association des acheteurs publics
Autres
Autres
TN
F
S
…
Véhicule et Transport
Fournitures de bureau/scolaires
Numérique, informatique et téléphonie
Critère
Commission européenne
Institution
Institution
TN
F
S
Bâtiments
Énergies et fluides
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Énergies et fluides
Clause
Groupe action logement
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Bâtiments
Énergies et fluides
Clause
MEL
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Bâtiments
Énergies et fluides
Critère
MEL
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Énergies et fluides
Clause
MEL
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Sécurité
Communication et impression/reprographie
Clause
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clause
DDT Deux-Sèvres
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Critère
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clause
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clause
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clause
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Bâtiments
Clause
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clause
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clause
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clause
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clause
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clause
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clause
ADEME
Institution
Institution
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
…
Mobilier d'intérieur
Espaces publics extérieurs
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Travaux publics
Bâtiments
Clause
Réseau Breton bâtiment durable
Autres
Autres
TN
F
S
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Travaux publics
Bâtiments
Clause
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Bâtiments
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Travaux publics
Critère
CD2E
Association
Association
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets