Environnemental

OBJECTIF 100% DES ACHATS AVEC CLAUSE ÉCOLOGIQUE

La clause verte met à disposition des clauses à insérer dans les contrats publics sur différents segments d’achats à fort enjeu environnemental ! Pour vous aider, l'outil propose des clausiers inspirants à adapter à vos projets d'achats ainsi que des bonnes pratiques partagées par des contributeurs de différents horizons : Etat, collectivités, bailleurs sociaux, associations, ...

Un moteur de recherche vous permet de filtrer les résultats et des explications sont associées à chaque clause.

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Clause

Logo SIVOS DE FORGES ET LA GRANDE PAROISSE
SIVOS DE FORGES ET LA GRANDE PAROISSE
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Restauration et alimentation
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Clause

Logo Réseau Breton bâtiment durable
Réseau Breton bâtiment durable
Autres
TN
F
S
Bâtiments
Travaux publics
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Clause

Logo Association des acheteurs publics
Association des acheteurs publics
Autres
TN
F
S
Communication et impression/reprographie
Santé et hygiène
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
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Clause

Logo CD2E
CD2E
Association
TN
F
S
Communication et impression/reprographie
Numérique, informatique et téléphonie
Sécurité
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Clause

Logo ADEME
ADEME
Institution
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
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Clause

Logo DDT Deux-Sèvres
DDT Deux-Sèvres
Acheteur public et réseaux
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
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Clause

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ADEME
Institution
TN
F
S
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
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Clause

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Réseau Breton bâtiment durable
Autres
TN
F
S
Travaux publics
Bâtiments
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre