Limiter l’emploi de produits d’entretien et favoriser l’action mécanique

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Dans le cadre du Plan régional ozone, action prioritaire de la Stratégie Eau-Air-Sol-Energie menée en région Auvergne Rhône-Alpes, cette clause provient des livrables publiés en septembre 2023 par la DREAL ARA sur la base des travaux du bureau d’études « MEDIECO » et avec la validation d’un COPIL large d’acteurs (pour plus de détails voir site de la DREAL).

Les Composés Organiques Volatils (COV) ont des impacts directs et indirects sur la qualité de l’air, mais aussi des impacts sur la santé : certains composés sont des substances toxiques, parfois classées CMR (cancérogène mutagène reprotoxique) (ex : benzène) générant des maladies cardiovasculaires et des problèmes respiratoires. Ils contribuent également à la formation d’ozone dans un contexte de hausse des concentrations de ce polluant, par exemple : En région Auvergne-Rhône-Alpes (+18% entre 2007 et 2022), et qui fait 2050 morts chaque année en France. (Pour en savoir plus sur la répartition géographique de cet enjeu de santé publique, nous vous renvoyons vers les travaux de l’INERIS, accessibles via le lien suivant: INERIS, pollution atmosphérique à l’ozone, décryptage)

Proposition de rédaction :

« Au cours de sa prestation d’entretien de locaux, le prestataire sera vigilant à limiter l’emploi de produits d’entretien en favorisant l’action mécanique. »

Segment(s) achat :

Entretien des locaux

Première publication le 31/01/2024

Pourquoi la clause ?

La meilleure façon de ne pas émettre de COV dans l’air intérieur est de privilégier les méthodes qui n’utilisent pas de produits d’entretien. Plusieurs actions de nettoyage et d’entretien des locaux et équipements peuvent être réalisées avec des méthodes ne nécessitant pas le recours à des produits d’entretien : Parmi ces méthodes, l’usage de microfibres, qui utilisent la force électrostatique pour attirer et caper la poussière sont une bonne alternative. Elles réduisent la remise en suspension des particules. Elles s’emploient sans produit chimique. Le débouchage des cuvettes de WC peut également être réalisé sans produit d’entretien, à l’aide d’une ventouse.

(QAI: Qualité de l’air intérieur)

Points de vigilance

Il conviendra de déterminer avant la réalisation de la prestation quelles actions sont susceptibles d’être concernées par une telle obligation. De par sa connaissance des bonnes pratiques en la matière, le prestataire pourra être force de proposition dans le cadre d’un échange préalable avec l’auteur du marché.