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Fournitures

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Le label FSC

La clause « Le label FSC » englobe des principes de gestion forestières et des exigences sociales et environnementales afin qu’elles…

Travaux
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Impact carbone

La clause « Impact Carbone » a pour but d’aider les professionnels à rendre leurs bâtiments plus durables et vertueux. L’objectif de…

Travaux
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CCTP
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Les écolabels de type 1

La clause « les écolabels de type 1 » représente des écolabels reconnus.  On constate qu’il y a 3 types de…

Travaux
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Fiche de déclaration environnementale

Toute entreprise titulaire doit fournir des Fiches de Déclaration Environnementale et Sanitaire au maitre d’ouvrage. Ces fiches doivent être fournies…

Travaux
CCTP
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Elaboration des menus

La clause « Elaboration des menus » impose un bon nombre de règles pour toutes les restaurations collectives publiques ou…

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Gaspillage alimentaire

La clause « Gaspillage alimentaire » devra être insérée dans chaque marché public visant les secteurs agricoles et alimentaires de façon…

CCTP
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Emballages alimentaires

La clause « Emballages alimentaires » est destinée aux opérateurs de restaurations. Cette clause a pour but de prévenir qu’il…

RC
CCTP
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Qualité de l’air et mobilier

La labellisation du mobilier doit répondre à des normes strictes : respect des performances, respect de l’environnement, respect sanitaire ……

Travaux
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CCTP
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Contrôle bactériologique

La clause « Contrôle bactériologique » s’applique pour tout marché public visant une efficience des pratiques des prestataires concernant leurs…

Travaux
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CCTP
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Imposer le transport par voie fluviale

L’acheteur public doit inciter les marchés publics de fournitures et de travaux à privilégier le transport fluvial pour les marchandises.…

Travaux
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CCTP
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Décharge de responsabilité

La décharge de responsabilité permet -comme son nom l’indique- à l’entreprise attributaire de se décharger de toute responsabilité si un…

Travaux
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CCAP
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Utilisation de l’écolabel TCO Certified

La clause « Utilisation de l’écolabel TCO Certified » permet de réaliser l’acquisition de produits parmi les plus durables et responsables du…

CCTP
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Certification au label Energy Star

La clause intitulée « Certification au label Energy Star » permet dans tout marché public de fournitures informatiques ou de prestation de…

CCTP