Fournitures Archives - La clause verte

Fournitures

Le label Forest Stewardship Council (FSC)

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Bâtiments

Éducation et petite enfance

Espaces publics extérieurs

Impact carbone

Bâtiments

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

Travaux publics

Critères de sélection des offres innovantes et / ou s’inscrivant dans l’économie circulaire

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Bâtiments

Habillement et EPI

Mobilier d'intérieur

Mode de transport des matériaux forestiers

Bâtiments

Travaux publics

Véhicule et Transport

Prescription de panneaux photovoltaïques monocristallins

Énergies et fluides

La Norme NF C 15-100 (installations électriques en basse tension)

Énergies et fluides

Sécurité

Les écolabels de type 1

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Bâtiments

Communication et impression/reprographie

Éducation et petite enfance

Le label RGE (Reconnu garant de l’environnement)

Énergies et fluides

Les garanties photovoltaïques

Bâtiments

Énergies et fluides

Jugement des offres installations photovoltaïques – exemple de critères

Énergies et fluides

L’éco-contribution

Communication et impression/reprographie

Numérique, informatique et téléphonie

Sécurité

Le label Natureplus

Bâtiments

Travaux publics

Limitation des émissions de polluants volatils et étiquetage A+

Bâtiments

Entretien des locaux

Travaux publics

Elaboration des menus

Restauration et alimentation

Qualité de prestation attendue dans le choix des produits : produits durables et locaux

Restauration et alimentation

Qualité de prestation attendue dans le choix des produits : produits frais et de saison

Restauration et alimentation

Qualité de prestation attendue dans le choix des produits : produits issus de circuits courts

Restauration et alimentation

Qualité de prestation attendue dans le choix des produits : produits laitiers et viandes, locaux

Restauration et alimentation

Qualité de prestation attendue dans le choix des produits : repas dit « végétarien »

Restauration et alimentation

Gaspillage alimentaire

Restauration et alimentation

Emballages alimentaires

Restauration et alimentation

Formation du personnel de cuisine du titulaire

Restauration et alimentation

Pénalités en cas de non-conformité de livraison de repas

Restauration et alimentation

Étiquetage des produits de construction et de décoration

Bâtiments

Entretien des locaux

Travaux publics

Qualité de l’air et mobilier

Mobilier d'intérieur

Contrôle bactériologique

Restauration et alimentation

Imposer le transport par voie fluviale

Véhicule et Transport

Imposer l’évacuation des déblais par voie fluviale

Véhicule et Transport

Remise d’informations dans un logiciel éco-calculateur

Travaux publics

Véhicule et Transport

Variante imposée concernant un transport fluvial de matériaux

Véhicule et Transport

Variante facultative concernant un transport fluvial de matériaux

Travaux publics

Véhicule et Transport

Cas de force majeure entraînant une impraticabilité de la voie fluviale

Véhicule et Transport

Autorisation d’utiliser les infrastructures par voies fluviales

Véhicule et Transport

Décharge de responsabilité

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Pénalité suite à la non-utilisation de la filière fluviale

Véhicule et Transport

Respect de l’écolabel EPEAT dans un marché de fournitures informatiques

Numérique, informatique et téléphonie

Appareil électronique, indice de durabilité et de réparabilité

Numérique, informatique et téléphonie

Attestation de Conformité Sanitaire (ACS) concernant les matériaux en contact avec l’eau

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Respect de normes de potabilité

Gestion et exploitation des déchets

Respect de la norme Euro 5 et Euro 6

Travaux publics

Véhicule et Transport

Transport de matières amiantés ou dangereuses

Bâtiments

Travaux publics

Véhicule et Transport

Emballages pour transports de déchets amiantés

Bâtiments

Travaux publics

Véhicule et Transport

Traçabilité des bois envisagés et prise en compte de la filière courte

Bâtiments

Travaux publics

Déploiement d’indicateurs de qualité du bois utilisé

Bâtiments

Travaux publics

Clause exhaustive sur les éléments en bois

Bâtiments

Travaux publics

Critères, sous-critères et notation minimale des offres bois

Bâtiments

Travaux publics

Transmission de justificatifs à la demande du maître d’œuvre

Bâtiments

Travaux publics

Certification des bois massifs, bois lamellés et bois contrecollés

Bâtiments

Travaux publics

Contrôle de la traçabilité des pierres naturelles

Bâtiments

Travaux publics

Retenue provisoire et pénalités forfaitaires pour non remise des justificatifs

Bâtiments

Travaux publics

Clause incitative à l’utilisation de bois certifié BOIS DES TERRITOIRES DU MASSIF CENTRAL ou équivalent

Bâtiments

Travaux publics

Capacité de réparation des pièces électroniques

Numérique, informatique et téléphonie

Performance énergétique minimale pour les ordinateurs de bureau

Numérique, informatique et téléphonie

Étiquetage énergétique des écrans de bureau

Numérique, informatique et téléphonie

Service de collecte séparée des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)

Numérique, informatique et téléphonie

Contrôle des substances faisant l’objet de restrictions au sein des appareils électroniques

Numérique, informatique et téléphonie

Conception compatible avec l’utilisation des conteneurs et consommables remanufacturés d’imprimantes

Numérique, informatique et téléphonie

Conception réduisant l’utilisation de matériaux en plastique des imprimantes

Numérique, informatique et téléphonie

Taux de plastique neuf et recyclé dans les imprimantes

Numérique, informatique et téléphonie

Disponibilité des pièces de rechange pour les imprimantes

Numérique, informatique et téléphonie

Conception facilitant le démontage et la réparation des appareils d’imagerie

Numérique, informatique et téléphonie

Utilisation de l’écolabel TCO Certified

Numérique, informatique et téléphonie

Exigence de composition minimum en plastique recyclé d’un produit informatique

Numérique, informatique et téléphonie

Exigence de durée de vie minimum de la batterie d’un produit informatique

Numérique, informatique et téléphonie

Certification au label C2C (Cradle to Cradle)

Bâtiments

Travaux publics

Contenu du dossier de plan pour ouvrage photovoltaïque

Énergies et fluides

Certification au label Energy Star

Numérique, informatique et téléphonie

Papier recyclé et optimisation d’impressions pour imprimantes

Communication et impression/reprographie

Respect de l’Ecolabel Européen dans un marché public de fournitures de dispositif d’affichage électronique

Numérique, informatique et téléphonie

Certification à un laboratoire de conformité des panneaux photovoltaiques

Énergies et fluides

Certification « 80plus » des blocs d’alimentation interne des ordinateurs de bureau

Numérique, informatique et téléphonie

Limitation de la teneur en composés organiques volatils (COV)

Travaux publics

Qualité et durabilité des systèmes de marquage routier

Travaux publics

Utilisation d’un Éco-comparateur en marché de voirie

Travaux publics

Critère de sélection des offres : Performance en matière de protection de l’environnement

Travaux publics

Compatibilité des variateurs d’intensité

Énergies et fluides

Travaux publics

Valorisation des déchets issus de l’éclairage public

Énergies et fluides

Travaux publics

Coût du cycle de vie (CCV) de l’éclairage public

Énergies et fluides

Travaux publics

Mécanisme d’incitation au réemploi ou clause incitative « Economie circulaire »

Travaux publics

Critère : Performance en matière de protection de l’environnement – incitation au réemploi

Travaux publics

Compensation de déchets électroniques pour l’achat de smartphone, de tablettes ou d’ordinateurs portables.

Numérique, informatique et téléphonie

Résistance d’un produit informatique aux chutes et températures extrêmes

Numérique, informatique et téléphonie

Achat d’équipements informatiques reconditionnés

Numérique, informatique et téléphonie

Exigence d’efficacité énergétique d’un produit informatique (sur base de la norme Energy Star®)

Numérique, informatique et téléphonie

Modalités de renseignement du bordereau des prix unitaires et de l’estimation financière détail quantitatif estimatif

Restauration et alimentation

Précision des lots ciblés par l’obligation d’approvisionnement en produits de qualité et durables

Restauration et alimentation

Critère d’attribution du marché sur l’offre en produits de qualité, durables et en produits issus de l’agriculture biologique supérieure aux exigences inscrites au marché

Restauration et alimentation

Les moyens de preuve des produits issus de l’agriculture biologique

Restauration et alimentation

Approvisionnement en produits de qualité et durables

Restauration et alimentation

Les obligations de suivi et du reporting annuel

Restauration et alimentation

Obligation de transmission des moyens de preuve

Restauration et alimentation

Pénalités pour non-respect des obligations d’approvisionnement en produits alimentaires de qualité, durables et issus de l’agriculture biologique

Restauration et alimentation

Clause de résiliation pour faute du titulaire

Restauration et alimentation

Plan de progrès permettant de dépasser les seuils d’approvisionnement en produits de qualité, durables et issus de l’agriculture biologique

Restauration et alimentation

Précision sur les caractéristiques des produits de qualité et durables attendus, en l’occurrence au sens des obligations de la loi EGAlim

Restauration et alimentation

Rédaction du BPU: marché public d’approvisionnement en fruits et légumes frais

Restauration et alimentation

Rédaction du DQE: l’estimation financière annuelle des produits

Restauration et alimentation

Fiabilité et transparence des informations sur la qualité environnementale et sociale des produits

Numérique, informatique et téléphonie

Gestion des déchets issus des équipements électroniques et électriques et reprise des matériels en fin d’utilisation

Gestion et exploitation des déchets

Clause Sociale de Formation sous statut scolaire (CSF)

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Bâtiments

Communication et impression/reprographie

Éducation et petite enfance

Clauses d’insertion dans un CCAP d’accord-cadre à bons de commande

Travaux publics

Labels de santé environnementale dans la composition des couches jetables

Éducation et petite enfance

Santé et hygiène

Absence de certaines substances nocives dans les couches à usage unique

Éducation et petite enfance

Santé et hygiène

Pénalités pour absence de prise en compte de la santé environnementale dans des couches jetables

Éducation et petite enfance

Santé et hygiène

Exigence d’analyse toxicologique des couches jetables fournies

Éducation et petite enfance

Santé et hygiène

Absence de pictogrammes de danger dans les produits d’entretien destinés aux établissements accueillant des enfants

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

Absence de substances les plus préoccupantes ou extrêmement préoccupantes dans les produits ménagers destinés aux EAJE (Etablissements Accueillant des Jeunes Enfants)

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

Mise à disposition des documents techniques des produits d’entretien

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

demande d’échantillons des différents produits de nettoyage d’un EAJE

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

Santé environnementale – Résiliation pour fautes

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

Système d’attribution des marchés de fourniture de couches jetables

Éducation et petite enfance

Santé et hygiène

Enjeux et objectifs de l’exigence de critères santé environnement dans un marché concernant des couches jetables

Éducation et petite enfance

Santé et hygiène

Labels exigés dans le cadre d’un lot « petite enfance » ou « crèches » – Produits d’entretien

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

Pénalités spécifiques relatives aux exigences en matière de santé environnementale – Produits d’entretien

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

Système d’attribution des marchés – Produits d’entretien au sein d’un EAJE (Etablissement Accueillant des Jeunes Enfants)

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

Privilégier les produits de constructions bénéficiant d’un label témoignant d’un bénéfice pour la qualité de l’air intérieur et extérieur

Bâtiments

Produits de construction labellisés « Produit Biosourcé »

Bâtiments