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Contrôle de la traçabilité des pierres naturelles

Cette clause a été rédigée en partenariat avec Macéo
Travaux
MOE
CCTP

La clause « Contrôle de la traçabilité des pierres naturelles» pourra être utilisée lors de vos ouvrages incorporant le travail de la pierre naturelle. Cette clause permet de faciliter le recours à l’utilisation des pierres naturelles locales. Elle régule aussi l’obligation de fournir la traçabilité de la pierre lors de l’appel d’offre, et ce tout au long du déroulement du marché public. Le sourcing sera un élément essentiel pour garantir le choix de la bonne pierre pour vos travaux publics. Vous pouvez faire appel à des associations locales pour vous aider dans cette étape. 

 

Quel est l’intitulé exact de la clause ?

Il est donc important que l’entreprise respecte la clause qui pourra s’écrire comme suit :

« Pour obtenir in fine un ouvrage conforme à la prescription, il sera important pour le maitre d’œuvre d’assurer la traçabilité des pierres, de la carrière à la livraison.
De ce fait, les indicateurs de traçabilité suivants peuvent être demandés dans la réponse à l’appel d’offres. Ces éléments seront contractuels pour l’entreprise titulaire :


-Un prototype ou échantillon constitué par les principaux éléments de la fourniture avec la pierre proposée et dans les finitions souhaitées.
Que soient cités la carrière et le transformateur de la pierre avec les coordonnées complètes, une présentation de ces entreprises et de leurs références.
-La fiche de caractérisation de la pierre sous en-tête du producteur ainsi qu’une copie certifiée conforme des PV d’essais.
-Un courrier de la carrière et du transformateur certifiant qu’ils ont bien été consultés par le soumissionnaire pour le chantier en question.
-Que l’origine de la pierre soit assurée par des fiches de caractérisation complétées par une Indication Géographique (IG), un certificat d’origine ou tout autre document permettant de garantir l’origine (par exemple une analyse ADN * ou tout autre document. Les documents de marché peuvent également indiquer qu’une visite de carrière est possible et qu’un contrôle sera fait lors de la livraison (vérification de la provenance de la pierre, de la fiche d’identification …) »

Pourquoi la clause « contrôle de la traçabilité des pierres en marché public » ?

L’objectif de cette clause est de faciliter le recours à la pierre naturelle locale dans les ouvrages publics de tout type (voirie, aménagements, mobilier urbain, construction, rénovation …). Des pierres et savoir-faire locaux sont disponibles, accessibles via des associations et des filières organisées. Pour ce matériau, la traçabilité est l’un des points clés permettant d’assurer la bonne conception et la réussite d’un chantier.

De plus, loin d’être un matériau désuet, la pierre naturelle permet de réaliser des ouvrages contemporains de grande qualité. Sa durabilité exceptionnelle et sa capacité à être réutilisée participent à la transition vers l’économie circulaire. Sa capacité à s’adapter aux nouvelles technologies la rend abordable et permet toutes les audaces de la part des maitrises d’ouvrages et maitrises d’œuvres.

Points de vigilance

Il est important de mettre en place les moyens nécessaires pour assurer le suivi de la traçabilité tout au long du déroulement du marché. Le système de notation peut prendre en compte le niveau de traçabilité. Le sourcing est essentiel pour choisir la bonne pierre pour le chantier (disponibilité locale, caractéristiques techniques recherchées …).

Articulation avec d'autres clauses

Dans le cadre de votre marché public, vous pouvez également consulter la clause suivante  : «Eco-comparateur et voirie».

Autres types d'achats complémentaires

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Ressources sur le sujet

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