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Clause Environnemental

Absence de certaines substances nocives dans les couches à usage unique

CCTP
3AR
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Cette clause est proposée par l’association 3AR, extraite de la Fiche annexe « Les couches jetables » au guide RECOCRECHES 1 – Recommandations pour l’accueil d’enfants dans un environnement sain, édité avec le soutien de l’ARS (Agence régionale de santé) de Nouvelle Aquitaine en 2017.

Les couches jetables peuvent contenir des produits comme des parfums ou lotions dont les effets sur la santé des enfants sont encore mal connus, en l’absence de tests toxicologiques, il existe des labels de confiance qui apportent certaines des garanties sanitaires et limitent la présence de certains produits chimiques qui pourraient être dangereux pour la santé

Intitulé exact de la clause :

Dans le cadre de son marché, il est important que l’acheteur rédige la clause, « absence de certaines substances nocives dans les couches à usage unique« , comme suit:

« Les couches jetables proposées ne comporteront ni parfum, ni lotion ajoutés. »


Segment(s) achat :
Éducation et petite enfance
Santé et hygiène

Première publication le 31/07/2023

Pourquoi la clause ?

Cette clause permet de limiter la présence de lotions et de parfums dans les couches à usage unique. Des études toxicologiques ont démontré le risque que ces composants pouvaient avoir sur la santé et sur l’environnement. Choisir cette clause c’est contribuer à un certain niveau de protection de la santé des enfants dans son marché public de fournitures de couches à usage unique.

 

La fiche et le clausier associés sont téléchargeables sur ce lien : OUTILS ACHETEURS PUBLICS | Recocrèches (recocreches.fr)

Points de vigilance

Des labels existent pour officialiser l’absence de ces substances c’est le cas par exemple du label TCF limitant les résidus chlorés, du label « Oeko-tex standard 100 » sur l’absence de 100 substances préoccupantes, le label « nordic écolabel » qui élimine plusieurs substances chimiques préoccupantes pour la santé ou encore l’écolabel européen.

Pour plus d’informations sur les labels à appliquer : https://www.recocreches.fr/

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