Environnemental
Exigence d’analyse toxicologique des couches jetables fournies
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Cette clause est proposée par l’association 3AR, extraite de la Fiche annexe « Les couches jetables » au guide RECOCRECHES 1 – Recommandations pour l’accueil d’enfants dans un environnement sain, édité avec le soutien de l’ARS (Agence régionale de santé) de Nouvelle Aquitaine en 2017.
Les couches jetables peuvent contenir des produits comme des parfums ou lotions dont les effets sur la santé des enfants sont encore mal connus, il existe des labels de confiance qui apportent certaines des garanties sanitaires et limitent la présence de certains produits chimiques qui pourraient être dangereux pour la santé. En l’absence de ces labels une analyse toxicologique peut être exigée.
Intitulé exact de la clause :
Dans le cadre de son marché, il est important que l’acheteur rédige la clause, « exigence d’analyses toxicologiques des couches utilisées ou fournies » comme suit :
« Le candidat du marché de fournitures de couches jetables devra fournir à l’appui de son offre une analyse toxicologique des produits qu’il s’engage à fournir. Ces analyses, normalement accessibles par tous, assurent la qualité du produit. »
Pourquoi la clause ?
Cette clause permet de limiter la présence de lotions et de parfums dans les couches à usage unique. Des études toxicologiques ont démontré le risque que ces composants pouvaient avoir sur la santé et sur l’environnement. Choisir cette clause revient à s’assurer de la composition des couches fournies et contribuer à un certain niveau de protection de la santé des enfants dans son marché public de fournitures de couches à usage unique.
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