Pensez à la planète, n'imprimez que si nécessaire, ou enregistrez en PDF picto-print.svg

Certification des bois massifs, bois lamellés et bois contrecollés

Cette clause a été rédigée en partenariat avec Union Régionale des Collectivités forestières Occitanie
Travaux
MOE
CCTP

La clause « Certification des bois massifs, bois lamellés et bois contrecollés » peut être utilisée dans tous vos appels d’offres concernant l’utilisation de ces types de bois.

 

Quel est l’intitulé exact de la clause ?

Il est donc  important que l’entreprise adapte son mémoire technique en conséquence. Ainsi elle respectera la clause qui pourra s’écrire comme suit :

« Les produits bois devant répondre aux exigences de traçabilité et de qualité seront certifiés BOIS DES TERRITOIRES DU MASSIF CENTRALTM, ou équivalent, afin de pouvoir justifier du respect de ces exigences. Parmi l’ensemble des bois qui sont décrits dans le CCTP, les types de bois suivants devront être certifiés BOIS DES TERRITOIRES DU MASSIF CENTRALTM, ou équivalent :

-Bois massifs résineux (épicéa, sapin, mélèze, pins, douglas)
-Bois lamellés collés résineux (épicéa, sapin, mélèze, pins, douglas)
-Bois contrecollés résineux (épicéa, sapin, mélèze, pins, douglas) »

Pourquoi la clause "Certification des bois massifs, bois lamellés et bois contrecollés" ?

Cette clause permet une première projection pour l’entreprise spécialisée dans les différents bois qu’elle devra obligatoirement faire certifier. Elle permet de se projeter sur la nature des matériaux dont elle aura besoin pour réaliser les travaux que les maîtres d’oeuvre et maîtres d’ouvrage souhaitent. Cette clause permet à l’entreprise de faire un premier choix constructif et de voir dans quels éléments d’ouvrages devra-t-elle utiliser du bois devant être certifiés BTMC ou équivalent.

Articulation avec d'autres clauses

Dans le cadre de votre marché public, vous pouvez également consulter les clauses suivantes :

–  La traçabilité des produits envisagés et prise en compte de la filière courte

Déploiement d’indicateurs de qualité du bois utilisé

Autres types d'achats complémentaires

ellipse ellipse ellipse

Ressources sur le sujet

Loi anti gaspillage et économique circulaire - décryptage de l'INEC

Télécharger 

Étapes clefs pour insérer une fourniture de bois certifié BOIS DES TERRITOIRES DU MASSIF CENTRALTM dans la commande publique

Télécharger 

Les matériaux de construction biosourcés dans la Commande Publique

Télécharger 

Partagez votre expérience !

Vous l'avez fait ?

Contactez-nous afin de devenir un exemple à suivre.

Une précision à apporter ?

Soumettez un complément d’information sur cette clause et faites-en bénéficier la communauté.

Je m'inscris à la newsletter

pour suivre l'actualité de l'éco-transition et être informé(e) des dernières clauses.