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Clause Environnemental

Certification des bois massifs, bois lamellés et bois contrecollés

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La clause « Certification des bois massifs, bois lamellés et bois contrecollés » peut être utilisée dans tous vos appels d’offres concernant l’utilisation de ces types de bois.

 

Quel est l’intitulé exact de la clause ?

Il est donc  important que l’entreprise adapte son mémoire technique en conséquence. Ainsi elle respectera la clause qui pourra s’écrire comme suit :

« Les produits bois devant répondre aux exigences de traçabilité et de qualité seront certifiés BOIS DES TERRITOIRES DU MASSIF CENTRALTM, ou équivalent, afin de pouvoir justifier du respect de ces exigences. Parmi l’ensemble des bois qui sont décrits dans le CCTP, les types de bois suivants devront être certifiés BOIS DES TERRITOIRES DU MASSIF CENTRALTM, ou équivalent :

-Bois massifs résineux (épicéa, sapin, mélèze, pins, douglas)
-Bois lamellés collés résineux (épicéa, sapin, mélèze, pins, douglas)
-Bois contrecollés résineux (épicéa, sapin, mélèze, pins, douglas) »


Segment(s) achat :
Bâtiments
Travaux publics

Pourquoi la clause "Certification des bois massifs, bois lamellés et bois contrecollés" ?

Cette clause permet une première projection pour l’entreprise spécialisée dans les différents bois qu’elle devra obligatoirement faire certifier. Elle permet de se projeter sur la nature des matériaux dont elle aura besoin pour réaliser les travaux que les maîtres d’oeuvre et maîtres d’ouvrage souhaitent. Cette clause permet à l’entreprise de faire un premier choix constructif et de voir dans quels éléments d’ouvrages devra-t-elle utiliser du bois devant être certifiés BTMC ou équivalent.

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Ressources sur le sujet

Loi anti gaspillage et économique circulaire - décryptage de l'INEC

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Étapes clefs pour insérer une fourniture de bois certifié BOIS DES TERRITOIRES DU MASSIF CENTRALTM dans la commande publique

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Les matériaux de construction biosourcés dans la Commande Publique

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