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Clause Environnemental

demande d’échantillons des différents produits de nettoyage d’un EAJE

CCTP
3AR
Ambassadeur

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Cette clause est proposée par l’association 3AR, extraite du guide RECOCRECHES 3 – Entretien et hygiène des établissements accueillant de jeunes enfants, édité avec le soutien de l’ARS (Agence régionale de santé) de Nouvelle Aquitaine en janvier 2023.

Certains produits et méthodes de nettoyage et de désinfection associées sont une source d’exposition importante des enfants et des professionnels à des substances chimiques potentiellement nocives pour la santé (irritantes pour la peau et les voies respiratoires, corrosives, cancérigènes, favorisant les allergies, potentielles perturbatrices endocriniennes).

 

Intitulé exact de la clause :

Dans le cadre de son marché, il est donc important que l’acheteur rédige la clause « demande d’échantillons des différents produits de nettoyage d’un EAJE » comme suit :

« Certains produits d’entretien identifiés dans le Bordereau Prix Unitaire (à vous de préciser lesquels exactement) feront l’objet d’un test ayant pour objectifs de procéder à un examen comparatif des offres. A cet effet, les candidats devront fournir, et ce, à titre gracieux avec leur offre, des échantillons de chaque produit avec fiches techniques et fiche de sécurité. Ces échantillons seront mis en œuvre par les agents de service et leur encadrement, dans les conditions réelles de nettoyage, et de manière identique pour tous les candidats ».

 

Pour plus d’informations: OUTILS ACHETEURS PUBLICS | Recocrèches (recocreches.fr)


Segment(s) achat :
Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Santé et hygiène

Première publication le 31/07/2023

Pourquoi la clause ?

Des produits d’entretien ménagers peuvent être nocifs voire dangereux pour la santé des jeunes enfants ou des professionnels manipulant ledit produit. Cette clause est un moyen d’analyser objectivement les risques encourus et de choisir l’offre la plus sûre et la mieux adaptée à la sensibilité des utilisateurs de l’établissement.

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Ressources sur le sujet

Guide RecoCrèches 3 - Entretien et hygiène des établissements accueillant de jeunes enfants

Formulaire de téléchargement :

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