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Remise d’informations dans un logiciel éco-calculateur

Cette clause a été rédigée en partenariat avec VNF
Travaux
MOE
CCTP

La clause « remise d’informations dans un logiciel éco calculateur » est destinée aux candidats de travaux publics. En effet, les candidats de travaux publics devront indiquer dans un document plusieurs éléments concernant leurs modes de transports et les coûts et  émissions qui en découlent

 

Quel est l’intitulé exact de la clause?

Il est donc important que l’entreprise respecte la clause qui pourra s’écrire comme suit :

« Les candidats de travaux publics produiront, à l’appui de leur offre, les résultats des calculs effectués à partir d’un éco calculateur de la voie d’eau. Ces résultats seront impérativement présentés sous la forme du document produit par celui-ci à partir des données renseignées par le candidat sur la page d’accueil. La page de résultat comporte à cet effet les fonctions « exporter » et « imprimer ».


Pour effectuer le calcul relatif aux coûts externes, le candidat retiendra obligatoirement dans les « options avancées » au titre des « coûts externes – méthode », l’onglet « Références ministérielles françaises … » dans le menu déroulant. Les offres des candidats seront analysées par comparaison du total des coûts externes en euros figurant sur le document produit par l’éco-calculateur pour le mode de transport proposé dans l’offre »

 

Pourquoi la clause « remise d’informations dans un logiciel éco calculateur » ?

Cette clause permet de déterminer pour chacun des prétendants au marché :
– les émissions de CO2 du transport routier et du transport fluvial
– les coûts externes de ces deux modes de transport

L’éco calculateur produit par VNF est le suivant: www.vnf.fr/eve

 

Articulation avec d'autres clauses

Dans le cadre de votre marché public, vous pouvez également consulter la clause suivante :

Autres types d'achats complémentaires

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Ressources sur le sujet

Intégrer un maillon fluvial dans la logistique des appels d’offres de grands chantiers publics

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Guide méthodologique du développement des stratégies régionales d'économie circulaire en France

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