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Clause Environnemental

Privilégier les produits d’entretien sans huiles essentielles

CCTP
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Dans le cadre du Plan régional ozone, action prioritaire de la Stratégie Eau-Air-Sol-Energie menée en région Auvergne Rhône-Alpes, cette clause provient des livrables publiés en septembre 2023 par la DREAL ARA sur la base des travaux du bureau d’études « MEDIECO » et avec la validation d’un COPIL large d’acteurs (pour plus de détails voir site de la DREAL).

Les Composés Organiques Volatils (COV) ont des impacts directs et indirects sur la qualité de l’air, mais aussi des impacts sur la santé : certains composés sont des substances toxiques, parfois classées CMR (cancérogène mutagène reprotoxique) (ex : benzène) générant des maladies cardiovasculaires et des problèmes respiratoires. Ils contribuent également à la formation d’ozone dans un contexte de hausse des concentrations de ce polluant, par exemple : En région Auvergne-Rhône-Alpes (+18% entre 2007 et 2022), et qui fait 2050 morts chaque année en France. (Pour en savoir plus sur la répartition géographique de cet enjeu de santé publique, nous vous renvoyons vers les travaux de l’INERIS, accessibles via le lien suivant: INERIS, pollution atmosphérique à l’ozone, décryptage)

L’odeur agréable que les huiles essentielles procurent ne signifie pas qu’elles sont sans impact sur la qualité de l’air intérieur ou extérieur. Au contraire, les huiles essentielles sont à l’origine d’émissions de nombreux composés organiques volatils.

Proposition de rédaction :

« Pour l’entretien des locaux dont il a la charge, le titulaire utilisera, dans la mesure du possible des produits d’entretien dépourvus d’huiles essentielles »


Segment(s) achat :
Entretien des locaux

Première publication le 31/01/2024

Pourquoi la clause ?

Obtenues le plus souvent par distillation à la vapeur de plantes, les huiles essentielles sont des concentrés de principes actifs très puissants. Les propriétés revendiquées par ces produits sont nombreuses. Les plus incontestables sont les effets antiseptiques et antimicrobiens d’un certain nombre comme les huiles essentielles de thym, d’eucalyptus, de lavande, de girofle… Utilisées comme parfum d’intérieur, elles émettent des terpènes, des aldéhydes, des cétones, des phénols, des esters, des acides, des alcools…

 

(QAI: Qualité de l’air intérieur)

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Ressources sur le sujet

Clauses qualité de l'air intérieur - DREAL ARA

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