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Clause Cycle de vie

Modalités d’évaluation du coût du cycle de vie du projet – marché de maîtrise d’œuvre

CCTP
RESECO
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Cette clause est inspirée de l’outil méthodologique de la boite à outils « Matériaux biosourcés » publiée par RESECO en juin 2023, et du guide « Les matériaux de construction biosourcés dans la commande publique. Construction, réhabilitation, et exploitation-maintenance » publié en avril 2020 par le Ministère de la Transition écologique et Solidaire. 

Selon le Ministère de la Transition Ecologique (MTES, 2020, p. 8), développer le recours aux matériaux biosourcés dans la commande publique représente « un enjeu pour la réduction de l’impact environnemental et climatique du secteur du bâtiment mais également pour le développement économique des territoires et le bien-être des populations ». Dans le secteur du bâtiment, l’usage des matériaux biosourcés permet notamment de répondre aux exigences réglementaires de la RE2020. 

Cette clause permet de déterminer les conditions d’évaluation du coût du cycle de vie du projet de construction ou de rénovation. Une telle évaluation peut confirmer et valoriser l’intérêt du recours aux matériaux biosourcés dans le projet. 

Proposition de rédaction :

« Une analyse du coût du cycle de vie comprenant le coût global et les coûts indirects notamment le coût des émissions de gaz à effet de serre sera réalisée par un prestataire de la MOA. A cet effet, les candidats devront renseigner le cadre fourni dans le dossier de consultation des concepteurs et qui servira de base pour l’analyse et la comparaison des offres par l’AMO. Les coûts indirects sont les coûts imputés aux externalités environnementales et liés au produit, au service ou à l’ouvrage pendant son cycle de vie, à condition que leur valeur monétaire puisse être déterminée et vérifiée. Ces coûts peuvent inclure le coût des émissions de gaz à effet de serre et d’autres émissions polluantes ainsi que d’autres coûts d’atténuation du changement climatique. Pour ce qui est du coût des émissions de gaz à effet de serre, son évaluation se fera sur la base de la “valeur tutélaire du carbone” (250 € / teq CO2). » 


Segment(s) achat :
Bâtiments

Première publication le 31/01/2024

Pourquoi la clause ?

Raisonner en termes de coût global ou de coût du cycle de vie pour un bâtiment est essentiel pour mesurer les impacts financiers des choix de conception. En effet, selon l’étude « Ouvrages publics et Coût global » réalisée par la mission interministérielle de qualité des constructions publics (MIQCP – 2006), le coût d’investissement d’une opération ne représente que 25% du coût total, la différence (75%) survenant au cours de la vie du bâtiment (source : site du MTECT). Ces données – désormais anciennes – sont à relativiser, les exigences réglementaires de performance thermique et environnementale des bâtiments (RT 2005, RT 2012 puis RE2020) ayant fortement progressé. Néanmoins, le rapport demeure proche d’un ratio 40% – 60%.

Le maintien dans le temps des performances thermiques des solutions biosourcées d’isolation peut constituer un avantage intéressant, valorisable dans ce cadre.

Le coût des émissions de gaz à effet de serre a été évalué en France par le rapport Quinet (2008), qui définit une “valeur tutélaire du carbone” qui croît dans le temps. Cette valeur tutélaire du carbone a fait l’objet d’une actualisation dans le rapport publié par France Stratégie sur La valeur de l’action pour le climat publié en février 2019, qui définit une trajectoire de la valeur tutélaire du carbone dans le temps : 250 € / teq CO2 en 2030, 500 € / teq CO2 en 2040, 775 € / teq CO2 en 2050…

Points de vigilance

L’analyse du coût du cycle de vie demeure un exercice difficile, en fonction de la détermination du périmètre considéré. Il importe de s’assurer de la précision du cadre méthodologique proposé par le candidat. 

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Ressources sur le sujet

RESECO - Boîte à outils Matériaux biosourcés

Publiée en juin 2023, cette BAO rassemble un guide, un outil méthodologique et différentes ressources. A consulter sur ce lien : https://reseco.fr/boite-a-outils-materiaux-biosources/

Télécharger 

MTES - Guide Les matériaux de construction biosourcés dans la commande publique

Télécharger 

CEREMA - Le coût global dans les projets de bâtiment

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