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Limitation des émissions de poussières

Cette clause a été rédigée en partenariat avec CD2E
Travaux
CCTP

Cette clause « Limitation des émissions de poussières », permet de limiter la pollution de l’air ainsi que de protéger l’environnement des particules toxiques.

Quel est l’intitulé exact de la clause ?

Il est donc important que l’entreprise respecte la clause qui pourra s’inscrire comme suit :

« Pour tout marché public de travaux de voirie, le titulaire du marché limitera les émissions de poussière lors de l’exécution de son marché.

Le titulaire s’engage à respecter les obligations suivantes :

1.L’entreprise devra prendre toutes les dispositions pour éviter la propagation des poussières lors des déplacements des véhicules dont la vitesse ne dépassera pas 30 km/h.
2.Des arrosages réguliers du sol seront pratiqués afin d’éviter la production de poussières.
3.Des protections seront prévues contre les clôtures de chantier en treillis soudé pour éviter toutes projections de poussière dans le milieu naturel. 4.Le nettoyage de chantier se fera à l’aide d’un aspirateur.« 

Pourquoi la clause "Limitation des émissions de poussières" ?

Les émissions de poussières peuvent être dangereuses non seulement pour la santé mais également pour l’environnement. Les chantiers de voiries émettent beaucoup de poussière pouvant dégrader la qualité de l’air ainsi que de contenir des substances toxiques dangereuses pour les voies respiratoires.

D’un point de vue environnemental, les particules se déposant, salissent et contribuent à la dégradation physique et chimique des matériaux. Les particules, riches en nitrates et sulfates d’ammonium, participent quant à elles à l’eutrophisation et à l’acidification des milieux.

Articulation avec d'autres clauses

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