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Clause Environnemental

Réalisation d’un diagnostic écologique du site

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La clause intitulée « Réalisation d’un diagnostic écologique du site » permet d’approfondir le pré-cadrage écologique en analysant le site initial avec précision sous l’angle de l’intégration et le maintien des êtres vivants et des écosystèmes, afin d’en tirer des préconisations pour l’équipe de conception, notamment pour respecter la réglementation. Ce diagnostic peut être missionné auprès d’un Assistant à Maîtrise d’Ouvrage, ou intégré à l’appel d’offres de promoteur ou de maîtrise d’œuvre.

Quel est l’intitulé exact de la clause ?

Il sera demandé dans le règlement de consultation une justification de compétences.

« La compétence de l’écologue ou la personne en charge de ce diagnostic sera justifiée par :

-Une qualification OPQIBI 07.01 (Étude de la biodiversité et des écosystèmes) ou 21.05 (Ingénierie des écosystèmes) ;

-À défaut, sera pris en compte la formation initiale (titulaire d’un diplôme de niveau I de l’éducation nationale en écologie ou biologie) et/ou l’expérience (réalisation de diagnostics écologiques sur au moins 2 opérations) dans une démarche de type AMO Effinature ou BiodiverCity. »

Le cahier des charges de la mission intègrera un descriptif sommaire du diagnostic, qui peut s’appuyer sur les attendus des différents référentiels de qualité environnementale des bâtiments :

«  La visite du site initial sera réalisée :

– Sur l’emprise du terrain ainsi que ses alentours immédiats, et dans les bâtiments existants, dont combles et caves ;

-Si possible en plusieurs fois lors des périodes les plus propices à l’expression de la biodiversité.

Le compte rendu de la visite comportera :

– L’identification de l’occupation des sols à l’aide de la liste des habitats selon la classification « CORINE biotope » ou une autre classification ;

-Le relevé des strates végétales par habitat ;

-L’identification des éléments remarquables et leur localisation (arbres, bois mort, zone humide, tas de pierres…) ;

-Le relevé des espèces végétales invasives et leur localisation ;

-Le relevé des espèces animales observées sur site ou leur traces et indices (nids, fientes, pelotes de réjection, …) et leur localisation ;

La cartographie des habitats du site initial. L’étude du contexte territorial et l’analyse du projet d’aménagement ou de bâtiment sera formalisée par les éléments suivants :

– La projection de l’occupation du sol à l’aide de la liste des habitats après la construction pour les bâtiments neufs, après la réalisation des travaux de rénovation, et après la mise en œuvre des préconisations de l’écologue en vue d’améliorer le potentiel écologique du site pour les bâtiments existants.

-L’identification des éléments remarquables conservés et leur localisation (arbres, bois mort, zone humide, tas de pierres…), ainsi que les limites de recul nécessaires.

-Le relevé des espèces végétales invasives et leur localisation.

-Le relevé des espèces animales observées ou leurs traces et indices (avec localisation)

-La cartographie des habitats du projet.

-Le cas échéant, une liste d’aménagements à privilégier (nichoirs, pierriers, …)

-Les préconisations de l’écologue en vue d’améliorer le potentiel écologique du site et du projet architectural, et notamment l’indice de canopée à atteindre.

-Une liste des services rendus par la biodiversité présente (dont bien-être des usagers). »


Segment(s) achat :
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

Pourquoi la clause ?

La prise en compte de la biodiversité dans l’opération de rénovation ou de construction, et notamment le respect de la réglementation (Code de l’environnement), implique la connaissance fine du contexte écologique. Le diagnostic écologique constitue donc une étude indispensable pour comprendre les spécificités du site et proposer des solutions pertinentes adaptées au contexte.

Les clauses proposées par NOVABUILD sont disponibles via ce lien https://www.novabuild.fr/clauses-biodiversite

 

Points de vigilance

Ce diagnostic est à réaliser suffisamment tôt pour que les exigences réglementaires (par exemple la réalisation d’un dossier « espèces protégées ») ou plus ambitieuses soient anticipées, et pour que l’équipe de maîtrise d’œuvre puisse en intégrer les préconisations dès le début de la conception.

Si le projet présente un avancement insuffisant pour la réalisation d’un diagnostic aussi précis, un pré-cadrage écologique – ou « diagnostic flash » – peut-être réalisé.

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