Privilégier les produits d’entretien labellisés

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Dans le cadre du Plan régional ozone, action prioritaire de la Stratégie Eau-Air-Sol-Energie menée en région Auvergne Rhône-Alpes, cette clause provient des livrables publiés en septembre 2023 par la DREAL ARA sur la base des travaux du bureau d’études « MEDIECO » et avec la validation d’un COPIL large d’acteurs (pour plus de détails voir site de la DREAL).

Les Composés Organiques Volatils (COV) ont des impacts directs et indirects sur la qualité de l’air, mais aussi des impacts sur la santé : certains composés sont des substances toxiques, parfois classées CMR (cancérogène mutagène reprotoxique) (ex : benzène) générant des maladies cardiovasculaires et des problèmes respiratoires. Ils contribuent également à la formation d’ozone dans un contexte de hausse des concentrations de ce polluant, par exemple : En région Auvergne-Rhône-Alpes (+18% entre 2007 et 2022), et qui fait 2050 morts chaque année en France. (Pour en savoir plus sur la répartition géographique de cet enjeu de santé publique, nous vous renvoyons vers les travaux de l’INERIS, accessibles via le lien suivant: INERIS, pollution atmosphérique à l’ozone, décryptage)

Les produits d’entretien peuvent bénéficier d’un label attestant de leur qualité sanitaire

Proposition de rédaction :

« Pour l’entretien des locaux dont il a la charge, le titulaire fera en sorte que les produits utilisés soient labellisés :

> « Air intérieur contrôlé » ou tout autre label équivalent

> « ECOCERT » ou tout autre label équivalent

> « Ecolabel européen » ou tout autre label équivalent

> « EPA’s Safer Choice » ou tout autre label équivalent

> « Nature et Progrès » ou tout autre label équivalent

> « Nordic Swan » ou tout autre label équivalent

> « UL EcoLogo » ou tout autre label équivalent

Segment(s) achat :

Entretien des locaux

Première publication le 31/01/2024

Pourquoi la clause ?

Les produits labellisés limitent la présence de substances dangereuses et volatiles qui peuvent être émises dans l’air intérieur. Les produits d’entretien peuvent entre autres être labellisés « Air Intérieur Contrôlé ». Ce label garantit aux consommateurs la meilleure information sur l’émission des produits dans l’air intérieur. Chaque produit testé, reçoit un indice allant de A+ (très faibles émissions) à C (fortes émissions) représentatif du risque de toxicité par inhalation des substances détectées.

(QAI: Qualité de l’air intérieur)

Points de vigilance

Dans une optique de neutralité et d’égalité de traitement, toute clause demandant la présence de labels doit comprendre la mention « ou tout autre label équivalent ».