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Réalisation d’un pré-cadrage écologique

Cette clause a été rédigée en partenariat avec NOVABUILD
Travaux
AMO
MOE
RC
CCTP

La clause intitulée « Réalisation d’un pré-cadrage écologique » permet de mettre au jour les principaux enjeux écologiques. Ce « diagnostic flash » est à missionner le plus en amont possible de l’opération pour détecter les axes structurants pour préserver la biodiversité.

Quel est l’intitulé exact de la clause ?

Il sera demandé dans le règlement de consultation une justification de compétences.

« La compétence de l’écologue ou la personne en charge de ce diagnostic sera justifiée par :

-Une qualification OPQIBI 07.01 (Étude de la biodiversité et des écosystèmes) ou 21.05 (Ingénierie des écosystèmes) ;

-À défaut, sera pris en compte la formation initiale (titulaire d’un diplôme de niveau I de l’éducation nationale en écologie ou biologie) et/ou l’expérience (réalisation de diagnostics écologiques sur au moins 2 opérations) dans une démarche de type AMO Effinature ou BiodiverCity. »

Le « pré-cadrage écologique », ou « diagnostic flash », permet d’identifier en amont les principaux enjeux. Le cahier de charges de la mission, qui doit intervenir avant la rédaction finale de l’appel d’offres, peut être rédigé ainsi :

« Le pré-cadrage écologique comportera :

– une visite succincte mais globale des lieux et ses alentours, à un moment propice à l’expression de la biodiversité ;

– une cartographie des principaux enjeux écologiques sur le site et ses alentours, ainsi qu’une idée des groupes d’espèces et milieux qu’il faudra étudier lors de la conception du projet. »

Pourquoi la clause ?

La prise en compte de la biodiversité dans l’opération de rénovation ou de construction, et notamment le respect de la réglementation (Code de l’environnement), implique la connaissance en amont du contexte lié à la biodiversité. Le pré-cadrage diagnostic écologique constitue donc une première étape indispensable pour dévoiler les enjeux importants et orienter le projet en conséquence.

Les clauses proposées par NOVABUILD sont disponibles sur ce lien.

Points de vigilance

Ce diagnostic est à réaliser suffisamment tôt pour que les exigences réglementaires (par exemple la réalisation d’un dossier « espèces protégées ») ou plus ambitieuses soient anticipées. Il ne se substitue pas au diagnostic écologique.

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