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Clause Environnemental

Contrôle des pièces remises par l’équipe de maîtrise d’œuvre – projet de bâtiment biosourcé

CCTP
RESECO
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Cette clause est inspirée de l’outil méthodologique de la boite à outils « Matériaux biosourcés » publiée par RESECO en juin 2023, et du guide « Les matériaux de construction biosourcés dans la commande publique. Construction, réhabilitation, et exploitation-maintenance » publié en avril 2020 par le Ministère de la Transition écologique et Solidaire. 

Selon le Ministère de la Transition Ecologique (MTES, 2020, p. 8), développer le recours aux matériaux biosourcés dans la commande publique représente « un enjeu pour la réduction de l’impact environnemental et climatique du secteur du bâtiment mais également pour le développement économique des territoires et le bien-être des populations ». Dans le secteur du bâtiment, l’usage des matériaux biosourcés permet notamment de répondre aux exigences réglementaires de la RE2020. 

Proposition de rédaction :

« Le titulaire contrôlera et remettra un avis sur les pièces remises par l’équipe de maitrise d’œuvre. Il s’assurera notamment de leurs cohérences et pourra demander la remise de pièces complémentaires tels que les détails afin de sécuriser la réalisation de l’opération. »

« Le titulaire pilotera les actions liées à la mise en œuvre de techniques dites non courantes par la « Commission Prévention Produits mis en œuvre » (C2P) : contact avec les assureurs, échanges avec le bureau de contrôle, réalisations d’essais, etc. »


Segment(s) achat :
Bâtiments

Première publication le 31/01/2024

Pourquoi la clause ?

Selon les modes constructifs envisagés et le degré d’innovation, le recours à une AMO technique spécialisée peut être requis pour contrôler les livrables de la MOE ainsi que, plus globalement, sécuriser l’ensemble du process lié à la technique non courante.

Ces clauses permettent au titulaire du marché de conserver un droit de regard et de vigilance sur les projets menés grâce à un montage de projet adapté et une communication accrue de documents. De même ces clauses permettent au titulaire de conserver une liberté de choix dans les techniques utilisées, et ce même si elles ne sont pas qualifiées de « courantes » au sens de la « Commission Prévention Produits mis en œuvre » (C2P).

Points de vigilance

Ces clauses peuvent être utilisées ensemble ou séparément selon les besoins de l’acheteur.

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Ressources sur le sujet

RESECO - Boîte à outils Matériaux biosourcés

Publiée en juin 2023, cette BAO rassemble un guide, un outil méthodologique et différentes ressources. A consulter sur ce lien : https://reseco.fr/boite-a-outils-materiaux-biosources/

Télécharger 

Guide MTECT, les matériaux de construction biosourcés dans la commande publique

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