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Clause Environnemental

Modalités de dépose, enlèvement du bois et revalorisation

CCTP RC
CD2E
Association

Travaux

Fournitures

Services

Cette clause est proposée par le CD2e, 

La clause « modalités de dépose, enlèvement et revalorisation du bois » concerne les travaux publics. Cette méthode devra être précisée dans le mémoire technique de l’entreprise. Aussi, grâce à cette clause, le bois bénéficiera d’une revalorisation. 

 

Quel est l’intitulé exact de la clause ?

Il est donc important que l’entreprise respecte la clause qui pourra s’inscrire comme suit :

« L’entreprise procédera à la dépose et à l’enlèvement des structures en bois (charpente, escalier, plancher, etc.).

La méthodologie de dépose des différents types de bois et les filières de revalorisation prévues (revalorisation en l’état, incinération, etc.) seront précisées dans le mémoire technique de l’entreprise »


Segment(s) achat :
Bâtiments
Travaux publics

Première publication le 28/01/2021

Pourquoi la clause « Modalités de dépose, enlèvement et revalorisation du bois » ?

Cette clause assure la bonne revalorisation des matériaux et fait en sorte de respecter le cycle de vie du produit. Avec cette clause nous savons ce qu’il en devient de tous copeaux ou restant de matériau bois utilisé.

Cette clause permet également une bonne délimitation des obligations de l’entreprise attributaire et ceux en amont car elle devra indiquer tous ces choix dans son mémoire technique, notamment les filières de valorisation concernées.

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Ressources sur le sujet

Les matériaux de construction biosourcés dans la commande publique

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