Pensez à la planète, n'imprimez que si nécessaire, ou enregistrez en PDF picto-print.svg

Modalités de dépose, enlèvement du bois et revalorisation

Cette clause a été rédigée en partenariat avec CD2E
Travaux
RC
CCTP

La clause « modalités de dépose, enlèvement et revalorisation du bois » concerne les travaux publics. Cette méthode devra être précisée dans le mémoire technique de l’entreprise. Aussi, grâce à cette clause, le bois bénéficiera d’une revalorisation. 

 

Quel est l’intitulé exact de la clause ?

Il est donc important que l’entreprise respecte la clause qui pourra s’inscrire comme suit :

« L’entreprise procédera à la dépose et à l’enlèvement des structures en bois (charpente, escalier, plancher, etc.).

La méthodologie de dépose des différents types de bois et les filières de revalorisation prévues (revalorisation en l’état, incinération, etc.) seront précisées dans le mémoire technique de l’entreprise »

Pourquoi la clause « Modalités de dépose, enlèvement et revalorisation du bois » ?

Cette clause assure la bonne revalorisation des matériaux et fait en sorte de respecter le cycle de vie du produit. Avec cette clause nous savons ce qu’il en devient de tous copeaux ou restant de matériau bois utilisé.

Cette clause permet également une bonne délimitation des obligations de l’entreprise attributaire et ceux en amont car elle devra indiquer tous ces choix dans son mémoire technique, notamment les filières de valorisation concernées.

Articulation avec d'autres clauses

Autres types d'achats complémentaires

ellipse ellipse ellipse

Ressources sur le sujet

Les matériaux de construction biosourcés dans la commande publique

Télécharger 

Guide pratique de l'éco-conception

Télécharger 

Étapes clefs pour insérer une fourniture de bois certifié BOIS DES TERRITOIRES DU MASSIF CENTRALTM dans la commande publique

Télécharger 

Partagez votre expérience !

Vous l'avez fait ?

Contactez-nous afin de devenir un exemple à suivre.

Une précision à apporter ?

Soumettez un complément d’information sur cette clause et faites-en bénéficier la communauté.

Je m'inscris à la newsletter

pour suivre l'actualité de l'éco-transition et être informé(e) des dernières clauses.