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Clause Cycle de vie

Approche en coût global d’un projet, intégration de matériaux biosourcés

CCTP
RESECO
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Cette clause est inspirée de l’outil méthodologique de la boite à outils « Matériaux biosourcés » publiée par RESECO en juin 2023, avec le soutien de la Région Pays de la Loire et de l’ADEME, et l’appui technique du Collectif biosourcé des Pays de la Loire et de la Fédération Bretonne des filières biosourcées, et du guide « Les matériaux de construction biosourcés dans la commande publique. Construction, réhabilitation, et exploitation-maintenance » publié en avril 2020 par le Ministère de la Transition écologique et Solidaire.

Selon le Ministère de la Transition Ecologique (MTES, 2020, p. 8), développer le recours aux matériaux biosourcés dans la commande publique représente « un enjeu pour la réduction de l’impact environnemental et climatique du secteur du bâtiment mais également pour le développement économique des territoires et le bien-être des populations ». Dans le secteur du bâtiment, l’usage des matériaux biosourcés permet notamment de répondre aux exigences réglementaires de la RE2020.

Proposition de rédaction :

« Dans le cadre d’un projet intégrant des matériaux biosourcés, une approche en coût global sera utilisée par la maîtrise d’ouvrage pour la sélection du titulaire dudit marché, c’est-à-dire prenant en compte les externalités comme le gain de confort, la diminution des gaz à effet de serre, ou de polluants ainsi que les coûts liés à l’utilisation du bâtiment et à sa déconstruction en fin de vie. »


Segment(s) achat :
Bâtiments

Première publication le 31/01/2024

Pourquoi la clause ?

Il importe de raisonner en coût global pour une opération, en intégrant les coûts directs liés à l’investissement, mais aussi les frais engendrés lors de l’exploitation et de la maintenance, ainsi que ceux relatifs à la déconstruction. En particulier, et notamment dans le cadre d’un projet de construction, les matériaux biosourcés offriront un confort en hiver comme en été (isolation, déphasage thermique, régulation de l’hygrométrie…) qui permettra de réaliser des économies de chauffage et de climatisation durant la phase d’exploitation.

Une approche en coût global peut être utile afin de valider la pertinence de la réalisation d’un bâtiment intégrant des matériaux biosourcés. Les coûts de construction représentent entre 30 et 40% du coût global d’un bâtiment. Ainsi une comparaison en coût global peut faire varier l’ordre dans lequel les solutions envisagées sont classées, ce qui peut impacter les décisions prises par les maîtrises d’ouvrage.

Cette clause peut ainsi s’insérer dans un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage ou de maîtrise d’oeuvre.

Points de vigilance

Dans ce cas, une vigilance particulière doit être apportée à la robustesse méthodologique et juridique de ce critère dans la consultation. Les compétences de l’AMO sur le sujet doivent être avérées (qualification et références à l’appui).

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Ressources sur le sujet

RESECO - Boîte à outils Matériaux biosourcés

Publiée en juin 2023, cette BAO rassemble un guide, un outil méthodologique et différentes ressources. A consulter sur ce lien : https://reseco.fr/boite-a-outils-materiaux-biosources/

Guide MTCET - Les matériaux de construction biosourcés dans la commande publique

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