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Clause Cycle de vie

Evaluation carbone / environnementale grâce à l’analyse du cycle de vie, intégration de matériaux biosourcés dans le bâtiment

CCTP
RESECO
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Cette clause est inspirée de l’outil méthodologique de la boite à outils « Matériaux biosourcés » publiée par RESECO en juin 2023, avec le soutien de la Région Pays de la Loire et de l’ADEME, et l’appui technique du Collectif biosourcé des Pays de la Loire et de la Fédération Bretonne des filières biosourcées, et du guide « Les matériaux de construction biosourcés dans la commande publique. Construction, réhabilitation, et exploitation-maintenance » publié en avril 2020 par le Ministère de la Transition écologique et Solidaire.

Selon le Ministère de la Transition Ecologique (MTES, 2020, p. 8), développer le recours aux matériaux biosourcés dans la commande publique représente « un enjeu pour la réduction de l’impact environnemental et climatique du secteur du bâtiment mais également pour le développement économique des territoires et le bien-être des populations ». Dans le secteur du bâtiment, l’usage des matériaux biosourcés permet notamment de répondre aux exigences réglementaires de la RE2020.

Proposition de rédaction :

« En phase programmation, le titulaire évaluera les impacts carbones de trois scénarios de dispositifs constructifs différents en s’appuyant sur l’ACV de bâtiments équivalents réalisés. »


Segment(s) achat :
Bâtiments

Première publication le 31/01/2024

Pourquoi la clause ?

L’Analyse du Cycle de Vie (ACV) est une méthode d’évaluation environnementale multi étape et multicritère permettant de quantifier les impacts d’un produit, d’un service, d’un procédé ou d’un ouvrage sur l’ensemble de son cycle de vie : de l’extraction des matières premières à son traitement en fin de vie. Normalisée et reconnue (normes internationales ISO 14040 et ISO 14044), c’est la méthode la plus aboutie en termes d’évaluation globale et multicritère. L’INIES en propose une présentation détaillée de l’ACV bâtiment sur son site.

La norme française NF EN 15978 détaille les principes et étapes d’une ACV bâtiment, qui se compose de la somme des ACV des différents produits de construction le constituant, réalisée à partir des informations contenues dans les Fiches de Déclaration Environnementales et Sanitaires (FDES) / les Profils Environnementaux Produit (PEP) – disponibles sur la base INIES -, à laquelle viennent s’ajouter les impacts des consommations d’eau et d’énergie pendant l’exploitation ainsi que les impacts liés au chantier.

Points de vigilance

Contrairement au « coût du cycle de vie », l’ACV ne peut pas constituer un critère unique d’attribution des offres. En particulier, il n’existe pas actuellement de référentiel suffisamment partagé pour permettre une sécurisation des marchés y faisant appel, si ce n’est le recours aux fiches de déclaration environnementale et sanitaire (FDES) disponibles sur INIES – la base de données environnementales et sanitaires de référence pour le bâtiment et la RE2020.

Néanmoins, un critère ou un sous-critère environnemental s’appuyant sur les résultats des ACV bâtiment, dès lors que le cadre méthodologique et une proposition de logiciel est précisé, peut être envisagé.

Le MTECT fournit une liste des logiciels permettant le calcul de l’ACV d’un bâtiment dans le cadre de la RE2020.

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Ressources sur le sujet

RESECO - Boîte à outils Matériaux biosourcés

Publiée en juin 2023, cette BAO rassemble un guide, un outil méthodologique et différentes ressources. A consulter sur ce lien : https://reseco.fr/boite-a-outils-materiaux-biosources/

Guide MTECT - Les matériaux de construction biosourcés dans la commande publique

Télécharger 

Alliance HQE - Guide sur la richesse de l'ACV

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