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Clause Environnemental

Privilégier les produits de construction liquides en phase aqueuse et à faible teneur en COV

CCTP
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Dans le cadre du Plan régional ozone, action prioritaire de la Stratégie Eau-Air-Sol-Energie menée en région Auvergne Rhône-Alpes, cette clause provient des livrables publiés en septembre 2023 par la DREAL ARA sur la base des travaux du bureau d’études « MEDIECO » et avec la validation d’un COPIL large d’acteurs (pour plus de détails voir site de la DREAL).

Les Composés Organiques Volatils ont des impacts directs et indirects sur la qualité de l’air, mais aussi des impacts sur la santé : certains composés sont des substances toxiques, parfois classées CMR (cancérogène mutagène reprotoxique) (ex : benzène) générant des maladies cardiovasculaires et des problèmes respiratoires. Ils contribuent également à la formation d’ozone dans un contexte de hausse des concentrations de ce polluant, par exemple : En région Auvergne-Rhône-Alpes (+18% entre 2007 et 2022), et qui fait 2050 morts chaque année en France. (Pour en savoir plus sur la répartition géographique de cet enjeu de santé publique, nous vous renvoyons vers les travaux de l’INERIS, accessibles via le lien suivant: INERIS, pollution atmosphérique à l’ozone, décryptage)

Proposition de rédaction :

« Dans le choix des produits de construction liquides, la maîtrise d’œuvre privilégiera les produits de construction liquides en phase aqueuse et disposant d’une teneur en COV la plus faible possible. »


Segment(s) achat :
Bâtiments

Première publication le 31/01/2024

Pourquoi la clause ?

Sur le marché, les produits liquides, comme les peintures, peuvent être disponibles en phase solvant ou en phase aqueuse. Les peintures en phase solvant ont des teneurs en COV (notamment en hydrocarbures) parfois dix fois plus élevées. Il est donc important de privilégier des produits en phase aqueuse et avec la teneur en COV la plus faible possible.

 

(QAI: Qualité de l’air intérieur)

Points de vigilance

Cette clause est l’une des plus simples à mettre en place pour limiter les émissions de Composés Organiques Volatils des produits de construction, et elle a des bénéfices directs sur la qualité de l’air intérieur et la formation d’ozone.

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Ressources sur le sujet

clauses Qualité de l'air intérieur - DREAL ARA

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