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Clause Environnemental

Etude de convenance de la terre du site, utilisation de terre crue dans le projet envisagé

CCTP
RESECO
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Cette clause est inspirée de l’outil méthodologique de la boite à outils « Matériaux biosourcés » publiée par RESECO en juin 2023, avec le soutien de la Région Pays de la Loire et de l’ADEME, et l’appui technique du Collectif biosourcé des Pays de la Loire et de la Fédération Bretonne des filières biosourcées, et du guide « Les matériaux de construction biosourcés dans la commande publique. Construction, réhabilitation, et exploitation-maintenance » publié en avril 2020 par le Ministère de la Transition écologique et Solidaire.

Les matériaux géosourcés sont les matériaux issus de ressources d’origine minérale, tels que la terre crue ou la pierre sèche.
Selon le Ministère de la Transition Ecologique, les matériaux géosourcés, en particulier lorsqu’ils sont locaux et peu transformés, présentent généralement une faible empreinte environnementale.
 

L’étude de convenance est un processus de test permettant de déterminer la compatibilité des terres avec des techniques d’application, notamment en matière de bâtiment. Cette étude permet de déterminer la meilleure technique à envisager pour utiliser cette terre dans le cadre du projet.

Proposition de rédaction :

« S’il est envisagé d’utiliser de la terre crue dans le projet, une étude de convenance de la terre sera réalisée sur site en amont du projet par un acteur compétent. »


Segment(s) achat :
Bâtiments

Première publication le 31/01/2024

Pourquoi la clause ?

La terre crue peut être utilisée dans le cadre de la construction d’un bâtiment. Pour lutter contre l’épuisement des ressources naturelles et limiter le plus possible les émissions de gaz à effet de serre produites au cours de la construction, il est possible de prélever ce matériau directement sur le terrain du projet et de l’utiliser afin de l’intégrer comme matériau de construction ou comme isolant. Pour pouvoir l’utiliser, il faut déterminer la nature de la terre, ses qualités et caractéristiques afin de comprendre à quel niveau du processus de construction une telle matière peut être valorisée. C’est l’objet de cette clause qui vise à la réalisation d’une étude de convenance avant d’utiliser la terre du terrain d’assise.

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Ressources sur le sujet

RESECO - Boîte à outils Matériaux biosourcés

Publiée en juin 2023, cette BAO rassemble un guide, un outil méthodologique et différentes ressources. A consulter sur ce lien : https://reseco.fr/boite-a-outils-materiaux-biosources/

Guide MTES - Les matériaux de construction biosourcés dans la commande publique

Télécharger 

Fascicule MTES - Les matériaux de construction BIOSOURCÉS & GÉOSOURCÉS

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