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Clause Cycle de vie

Analyse du cycle de vie du bâtiment biosourcé durant l’analyse des offres pour le marché de maîtrise d’oeuvre

CCAP
RESECO
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Cette clause est inspirée de l’outil méthodologique de la boite à outils « Matériaux biosourcés » publiée par RESECO en juin 2023, et du guide « Les matériaux de construction biosourcés dans la commande publique. Construction, réhabilitation, et exploitation-maintenance » publié en avril 2020 par le Ministère de la Transition écologique et Solidaire.

Selon le Ministère de la Transition Ecologique (MTES, 2020, p. 8), développer le recours aux matériaux biosourcés dans la commande publique représente « un enjeu pour la réduction de l’impact environnemental et climatique du secteur du bâtiment mais également pour le développement économique des territoires et le bien-être des populations ». Dans le secteur du bâtiment, l’usage des matériaux biosourcés permet notamment de répondre aux exigences réglementaires de la RE2020.

L’analyse du cycle de vie (ACV) est une méthode d’évaluation multicritères de l’impact environnemental d’un bien meuble ou immeuble aux différentes étapes de son existence, allant de la production jusqu’à sa fin de vie. Sa définition est fixée par la norme ISO14040 « Compilation et évaluation des intrants, des extrants et des impacts environnementaux potentiels d’un système de produits au cours de son cycle de vie. » Une telle analyse peut révéler les bénéfices apportés par l’utilisation de matériaux biosourcés. 

Proposition de rédaction :

« Une étude de l’ACV sera remise. Elle se basera sur des ratios et sera bien documentée. Le niveau d’incertitude sera précisé. Elle permettra d’étudier les variantes sur le gros œuvre, le vecteur énergétique […]. Une note argumentative justifiant les choix du groupement au regard notamment des émissions carbone sera remise. »


Segment(s) achat :
Bâtiments

Première publication le 31/01/2024

Pourquoi la clause ?

L’Analyse du Cycle de Vie (ACV) est une méthode d’évaluation environnementale multi étape et multicritère permettant de quantifier les impacts d’un produit, d’un service, d’un procédé ou d’un ouvrage sur l’ensemble de son cycle de vie : de l’extraction des matières premières à son traitement en fin de vie. Normalisée et reconnue (normes internationales ISO 14040 et ISO 14044), c’est la méthode la plus aboutie en termes d’évaluation globale et multicritère. L’INIES en propose une présentation détaillée de l’ACV bâtiment sur son site.

La norme française NF EN 15978 détaille les principes et étapes d’une ACV bâtiment, qui se compose de la somme des ACV des différents produits de construction le constituant, réalisée à partir des informations contenues dans les Fiches de Déclaration Environnementales et Sanitaires (FDES) / les Profils Environnementaux Produit (PEP) – disponibles sur la base INIES -, à laquelle viennent s’ajouter les impacts des consommations d’eau et d’énergie pendant l’exploitation ainsi que les impacts liés au chantier.

Il s’agit d’un critère objectif dans le choix des candidats à un marché public de construction ou de rénovation. De même, cette évaluation présente l’avantage d’élaborer des solutions non envisagées par la maîtrise d’ouvrage lors de la définition de son besoin pour mettre en place des variantes ou des solutions innovantes dans la concrétisation de son projet.

Le MTECT fournit une liste des logiciels permettant le calcul de l’ACV d’un bâtiment dans le cadre de la RE2020.

Points de vigilance

Une ACV n’est pertinente que si le projet est suffisamment détaillé, en phase Avant-projet définitif (APD) ou Avant-projet sommaire détaillé (APS+). L’ACV fait alors l’objet d’un grand nombre d’hypothèses et d’incertitudes, mais permet d’évaluer les impacts des différentes solutions techniques envisagées.

La mise en place d’une analyse du cycle de vie pertinente nécessite l’utilisation d’une méthodologie précise, il est important que celle-ci soit définie afin que les candidats puissent s’appuyer sur un même cadre méthodologique.

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Ressources sur le sujet

RESECO - Boîte à outils Matériaux biosourcés

Publiée en juin 2023, cette BAO rassemble un guide, un outil méthodologique et différentes ressources. A consulter sur ce lien : https://reseco.fr/boite-a-outils-materiaux-biosources/

Télécharger 

Guide MTES - Les matériaux de construction dans la commande publique

Télécharger 

Alliance HQE - Guide sur la richesse de l'ACV

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