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Clause Environnemental

Privilégier l’application des finitions en usine

CCTP
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Dans le cadre du Plan régional ozone, action prioritaire de la Stratégie Eau-Air-Sol-Energie menée en région Auvergne Rhône-Alpes, cette clause provient des livrables publiés en septembre 2023 par la DREAL ARA sur la base des travaux du bureau d’études « MEDIECO » et avec la validation d’un COPIL large d’acteurs (pour plus de détails voir site de la DREAL).

Les Composés Organiques Volatils (COV) ont des impacts directs et indirects sur la qualité de l’air, mais aussi des impacts sur la santé : certains composés sont des substances toxiques, parfois classées CMR (cancérogène mutagène reprotoxique) (ex : benzène) générant des maladies cardiovasculaires et des problèmes respiratoires. Ils contribuent également à la formation d’ozone dans un contexte de hausse des concentrations de ce polluant, par exemple : En région Auvergne-Rhône-Alpes (+18% entre 2007 et 2022), et qui fait 2050 morts chaque année en France. (Pour en savoir plus sur la répartition géographique de cet enjeu de santé publique, nous vous renvoyons vers les travaux de l’INERIS, accessibles via le lien suivant: INERIS, pollution atmosphérique à l’ozone, décryptage)

Proposition de rédaction :

« Dans la phase de chantier, le maitre d’œuvre privilégiera l’application des finitions en usine plutôt que sur le lieu même du chantier »


Segment(s) achat :
Bâtiments

Première publication le 31/01/2024

Pourquoi la clause ?

Les produits de finition utilisés sur un escalier, un garde-corps ou encore une fenêtre sont souvent des produits liquides qui peuvent avoir des émissions en COV importantes, voire très élevées les jours suivant l’application. Afin de limiter les émissions de substances volatiles, qui peuvent être des COV précurseurs d’ozone, il est nécessaire de privilégier l’application de ces produits en usine.

 

(QAI: Qualité de l’air intérieur)

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Ressources sur le sujet

Clauses qualité de l'air intérieur - DREAL ARA

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