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Clause Environnemental

Clauses de choix des matériaux après choix du mode constructif, phase de programmation et étude de faisabilité d’un projet biosourcé

CCTP
RESECO
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Cette clause est inspirée de l’outil méthodologique de la boite à outils « Matériaux biosourcés » publiée par RESECO en juin 2023, et du guide « Les matériaux de construction biosourcés dans la commande publique. Construction, réhabilitation, et exploitation-maintenance » publié en avril 2020 par le Ministère de la Transition écologique et Solidaire.

Selon le Ministère de la Transition Ecologique (MTES, 2020, p. 8), développer le recours aux matériaux biosourcés dans la commande publique représente « un enjeu pour la réduction de l’impact environnemental et climatique du secteur du bâtiment mais également pour le développement économique des territoires et le bien-être des populations« . Dans le secteur du bâtiment, l’usage des matériaux biosourcés permet notamment de répondre aux exigences réglementaires de la RE2020.

Pour définir son ambition en termes de construction biosourcée, définir la nature des matériaux choisis est indispensable. Dans le cadre d’un accompagnement étape par étape du projet, cette clause est proposée au maîtres d’ouvrages déterminés à introduire ces matériaux en privilégiant certains modes constructifs. Il s’agit d’orienter dès la phase de programmation vers un mode constructif et les types de matériaux biosourcés associés.

Propositions de rédaction :

> « Un ouvrage réalisé en ossature bois avec une isolation en béton de chanvre est souhaité par la maîtrise d’ouvrage. »

> « Le bâtiment sera réalisé en ossature bois, isolé en bottes de paille. L’utilisation de terre crue en enduit et cloisonnement intérieur est envisagée. »

> « La structure en bois du bâtiment sera mise en scène et visible par les usagers, tout en garantissant une vigilance concernant la sécurité incendie »

> « Les isolants employés seront majoritairement issus du recyclage (ouate de cellulose, textile recyclé, etc.) »


Segment(s) achat :
Bâtiments

Première publication le 31/01/2024

Pourquoi la clause ?

Bois, béton de chanvre, bottes de paille, ouate de cellulose ou textiles recyclés, sont autant de solutions pour intégrer des matériaux biosourcés dans la construction.
Le mode constructif choisi par la maîtrise d’ouvrage détermine en partie le type de matériaux biosourcé à privilégier.

Points de vigilance

De manière générale, les spécifications techniques doivent être objectives et neutres. Elles ne peuvent pas faire mention d’un mode ou procédé de fabrication particulier ou d’une provenance ou origine déterminée, ni faire référence à une marque, à un brevet ou à un type, dès lors qu’une telle mention ou référence aurait pour effet de favoriser ou d’éliminer certains opérateurs économiques ou certains produits.

Néanmoins, une telle mention ou référence est possible si elle est justifiée par l’objet du marché ou, à titre exceptionnel, dans le cas où une description suffisamment précise et intelligible de l’objet du marché n’est pas possible sans elle et à la condition qu’elle soit accompagnée des termes : « ou équivalent ».

Attention au respect des préconisations incendies qui ne concernent que certaines catégories de bâtiments.

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Ressources sur le sujet

RESECO - Boîte à outils Matériaux biosourcés

Publiée en juin 2023, cette BAO rassemble un guide, un outil méthodologique et différentes ressources. A consulter sur ce lien : https://reseco.fr/boite-a-outils-materiaux-biosources/

Télécharger 

Guide MTES - les matériaux de construction biosourcés dans la commande publique

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