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Clause Environnemental

Privilégier les produits d’entretien sans ajouts de parfums ou sans parfums

CCTP
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
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Dans le cadre du Plan régional ozone, action prioritaire de la Stratégie Eau-Air-Sol-Energie menée en région Auvergne Rhône-Alpes, cette clause provient des livrables publiés en septembre 2023 par la DREAL ARA sur la base des travaux du bureau d’études « MEDIECO » et avec la validation d’un COPIL large d’acteurs (pour plus de détails voir site de la DREAL).

Les Composés Organiques Volatils (COV) ont des impacts directs et indirects sur la qualité de l’air, mais aussi des impacts sur la santé : certains composés sont des substances toxiques, parfois classées CMR (cancérogène mutagène reprotoxique) (ex : benzène) générant des maladies cardiovasculaires et des problèmes respiratoires. Ils contribuent également à la formation d’ozone dans un contexte de hausse des concentrations de ce polluant, par exemple : En région Auvergne-Rhône-Alpes (+18% entre 2007 et 2022), et qui fait 2050 morts chaque année en France. (Pour en savoir plus sur la répartition géographique de cet enjeu de santé publique, nous vous renvoyons vers les travaux de l’INERIS, accessibles via le lien suivant: INERIS, pollution atmosphérique à l’ozone, décryptage)

Les parfums sont l’un des additifs qui ne contribuent pas à l’efficacité d’entretien mais qui, pourtant, peuvent présenter des risques pour la santé des personnes qui y sont exposées

Proposition de rédaction :

« Pour l’entretien des locaux dont il a la charge, le titulaire utilisera, dans la mesure du possible, des produits d’entretien sans ajouts de parfums ou sans parfums.


Segment(s) achat :
Entretien des locaux

Première publication le 31/01/2024

Pourquoi la clause ?

Les parfums ajoutés aux produits d’entretien, surodorants et ou désodorisants sont responsables d’une très grande partie des COV émis dans l’air comme les terpènes (limonène). Limiter leur utilisation dans les locaux à entretenir est un moyen simple de réduire drastiquement les émissions de COV ou la création d’ozone.

 

(QAI: Qualité de l’air intérieur)

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Ressources sur le sujet

Clauses qualité de l'air intérieur - DREAL ARA

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