Travaux Archives - La clause verte

Travaux

Description de la typologie Travaux

Le SOGED/SOSED

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Pénalités pour non-respect du tri des déchets sur chantier

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Variante en faveur du réemploi

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Critères de jugement des offres sur l’organisation de la gestion des déchets

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

L’obligation diagnostic déchet

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Clause incitative de réemploi

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Caractérisation et suivi de la valorisation des déchets

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Réduction de la nocivité des déchets

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Dépose sélective des matériaux pour valorisation

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Logistique – Transport des déchets

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Stockage des déchets

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Hiérarchisation des modes de traitement des déchets

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Taux de valorisation des déchets

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Choix des sites de traitement des déchets

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Le label Forest Stewardship Council (FSC)

…

Bâtiments

Éducation et petite enfance

Espaces publics extérieurs

Compétence en construction bois du MOE

Bâtiments

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

Travaux publics

Impact carbone

Bâtiments

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

Travaux publics

Le label E+C- (Bâtiment à Energie positive et Réduction Carbone)

Bâtiments

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

Travaux publics

Le label Bâtiment Bas Carbone (BBCA)

Bâtiments

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

Travaux publics

Le label PASSIVHAUS (Maison passive)

Bâtiments

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

Travaux publics

Critères de sélection des offres innovantes et / ou s’inscrivant dans l’économie circulaire

…

Bâtiments

Habillement et EPI

Mobilier d'intérieur

Mode de transport des matériaux forestiers

Bâtiments

Travaux publics

Véhicule et Transport

Pénalité spéciale en cas de non-conformité des bois utilisés

Bâtiments

Travaux publics

Pénalité spéciale en cas de non-conformité des moyens de transport utilisés (matériaux biosourcés)

Bâtiments

Travaux publics

Véhicule et Transport

Prescription de panneaux photovoltaïques monocristallins

Énergies et fluides

La Norme NF C 15-100 (installations électriques en basse tension)

Énergies et fluides

Sécurité

Le contrat de performance énergétique

Énergies et fluides

Système de gestion de l’énergie dans le bâtiment

Énergies et fluides

Les écolabels de type 1

…

Bâtiments

Communication et impression/reprographie

Éducation et petite enfance

Efficacité énergétique et valorisation de l’offre

Bâtiments

Énergies et fluides

Le label RGE (Reconnu garant de l’environnement)

Énergies et fluides

Pénalités pour non-respect des performances énergétiques

Bâtiments

Énergies et fluides

Les garanties photovoltaïques

Bâtiments

Énergies et fluides

Critère Appel d’offre installation photovoltaïque

Énergies et fluides

Suivi et coordination des travaux

Bâtiments

Travaux publics

L’éco-contribution

Communication et impression/reprographie

Numérique, informatique et téléphonie

Sécurité

Le label bâtiment biosourcé Niveau 3

Bâtiments

La formation pro-paille

Bâtiments

Garde et surveillance d’un chantier avec matériaux en paille

Bâtiments

Contrôle de qualité des travaux et fiches d’auto-contrôle

Bâtiments

Travaux publics

Constitution de la botte de paille

Bâtiments

Caractéristiques du ballot de paille

Bâtiments

La résistance thermique minimale ACERMI pour matériaux biosourcés

Bâtiments

Le label Natureplus

Bâtiments

Travaux publics

Limitation des émissions de polluants volatils et étiquetage A+

Bâtiments

Entretien des locaux

Travaux publics

Clause incitative d’emploi des sédiments

Travaux publics

Eco-comparateur et voirie

Travaux publics

Compétence démolition et déconstruction

Travaux publics

Étiquetage des produits de construction et de décoration

Bâtiments

Entretien des locaux

Travaux publics

Matériaux auto compactant liés pour les coulis

Travaux publics

Formation et faisabilité des travaux contenant du béton de chanvre

Bâtiments

Travaux publics

Conditionnement de l’air efficient

Bâtiments

Imposer le transport par voie fluviale

Véhicule et Transport

Imposer l’évacuation des déblais par voie fluviale

Véhicule et Transport

Remise d’informations dans un logiciel éco-calculateur

Travaux publics

Véhicule et Transport

Variante imposée concernant un transport fluvial de matériaux

Véhicule et Transport

Variante facultative concernant un transport fluvial de matériaux

Travaux publics

Véhicule et Transport

Cas de force majeure entraînant une impraticabilité de la voie fluviale

Véhicule et Transport

Autorisation d’utiliser les infrastructures par voies fluviales

Véhicule et Transport

Décharge de responsabilité

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Pénalité suite à la non-utilisation de la filière fluviale

Véhicule et Transport

Gestion des déchets contenant de l’amiante

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Démarche à suivre concernant la pollution des sols, sous-sols et de l’eau

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Remise d’un plan d’action environnemental

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Modalités de dépose, enlèvement du bois et revalorisation

Bâtiments

Travaux publics

Attestation de Conformité Sanitaire (ACS) concernant les matériaux en contact avec l’eau

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Respect de normes de potabilité

Gestion et exploitation des déchets

Respect de la norme Euro 5 et Euro 6

Travaux publics

Véhicule et Transport

Transport de matières amiantés ou dangereuses

Bâtiments

Travaux publics

Véhicule et Transport

Emballages pour transports de déchets amiantés

Bâtiments

Travaux publics

Véhicule et Transport

Traçabilité des bois envisagés et prise en compte de la filière courte

Bâtiments

Travaux publics

Déploiement d’indicateurs de qualité du bois utilisé

Bâtiments

Travaux publics

Clause exhaustive sur les éléments en bois

Bâtiments

Travaux publics

Critères, sous-critères et notation minimale des offres bois

Bâtiments

Travaux publics

Transmission de justificatifs à la demande du maître d’œuvre

Bâtiments

Travaux publics

Certification des bois massifs, bois lamellés et bois contrecollés

Bâtiments

Travaux publics

Contrôle de la traçabilité des pierres naturelles

Bâtiments

Travaux publics

Retenue provisoire et pénalités forfaitaires pour non remise des justificatifs

Bâtiments

Travaux publics

Clause incitative à l’utilisation de bois certifié BOIS DES TERRITOIRES DU MASSIF CENTRAL ou équivalent

Bâtiments

Travaux publics

Certification au label C2C (Cradle to Cradle)

Bâtiments

Travaux publics

Ouvrage photovoltaïque – Dossier des ouvrages exécutés (DOE)

Énergies et fluides

Certification à un laboratoire de conformité des panneaux photovoltaiques

Énergies et fluides

Plan de gestion des déchets et matériaux excavés

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Prévention de nuisances acoustiques

Bâtiments

Travaux publics

Limitation des émissions de poussières

Bâtiments

Travaux publics

Gestion des déchets autres que les matériaux extraits à évacuer

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Filtrage des rejets d’eaux ou de liquides recueillis

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Établissement d’un schéma d’intervention de chantier en cas de pollution accidentelle

Travaux publics

Interdiction de stockage des huiles et carburants

Travaux publics

Limitation de la teneur en pigments blancs des peintures de marquage routier

Travaux publics

La réutilisation et le recyclage des déchets et de la peinture de marquage routier

Travaux publics

Intégration de contenus recyclés dans les ouvrages routiers

Travaux publics

Limitation de la teneur en composés organiques volatils (COV)

Travaux publics

Qualité et durabilité des systèmes de marquage routier

Travaux publics

Utilisation d’un Éco-comparateur en marché de voirie

Travaux publics

Critère de sélection des offres : Performance en matière de protection de l’environnement

Travaux publics

Schéma d’organisation et de gestion des déchets SOGED

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Compatibilité des variateurs d’intensité

Énergies et fluides

Travaux publics

Valorisation des déchets issus de l’éclairage public

Énergies et fluides

Travaux publics

Coût du cycle de vie (CCV) de l’éclairage public

Énergies et fluides

Travaux publics

Exigences de performances en matière de durabilité de la chaussée

Travaux publics

Abaissement de la température de fabrication et de mise en œuvre des enrobés bitumineux

Travaux publics

Mécanisme d’incitation au réemploi ou clause incitative « Economie circulaire »

Travaux publics

Critère : Performance en matière de protection de l’environnement – incitation au réemploi

Travaux publics

Réalisation d’un pré-cadrage écologique

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

Réalisation d’un diagnostic écologique du site

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

Compétence d’accompagnement à la biodiversité

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

Fiabilité et transparence des informations sur la qualité environnementale et sociale des produits

Numérique, informatique et téléphonie

Clause Sociale de Formation sous statut scolaire (CSF)

…

Bâtiments

Communication et impression/reprographie

Éducation et petite enfance

ACV (Analyse de cycle de Vie)- Evaluation environnementale en construction / rénovation

Bâtiments

Travaux publics

Dispositions à insérer dans les DCE comportant une clause d’insertion par l’activité économique

Travaux publics

Clauses d’insertion dans un CCAP d’accord-cadre à bons de commande

Travaux publics

Pénalités en cas de non respect de l’obligation de formation (« Formation Intégrée au Travail » – FIT)

Bâtiments

Suspension de formation intégrée au chantier (« Formation Intégrée au Travail » – FIT)

Bâtiments

Action de Formation Intégrée au Travail (FIT)

Bâtiments

Quantité de carbone stocké et impact sur l’environnement (indicateur « Ic construction » et indicateur « Stock C » – phase de programmation d’un projet biosourcé

Bâtiments

Clauses de choix des matériaux après choix du mode constructif, phase de programmation et étude de faisabilité d’un projet biosourcé

Bâtiments

Approche en coût global d’un projet, intégration de matériaux biosourcés

Bâtiments

Estimation du coût de construction, intégration de matériaux biosourcés

Bâtiments

Contrôle des pièces remises par l’équipe de maîtrise d’œuvre – projet de bâtiment biosourcé

Bâtiments

Evaluation carbone / environnementale grâce à l’analyse du cycle de vie, intégration de matériaux biosourcés dans le bâtiment

Bâtiments

Marché de contrôle technique et de la construction – information de l’intention d’un bâtiment biosourcé

Bâtiments

Marché de contrôle technique de la construction – clause d’exigence de présence aux réunions – projet biosourcé

Bâtiments

Recensement des matériaux, des techniques et des modes constructifs pour un projet visant l’obtention du Label “Bâtiment biosourcé”

Bâtiments

Analyse du cycle de vie du bâtiment biosourcé durant l’analyse des offres pour le marché de maîtrise d’oeuvre

Bâtiments

Justification des techniques non courantes par la maîtrise d’œuvre – marché d’études de conception

Bâtiments

Justification et études des procédés et matériaux non-courants – marché de travaux

Bâtiments

Justification de formation aux techniques d’utilisation des matériaux biosourcés à des fins d’assurabilité décennale

Bâtiments

Privilégier les produits de construction conformes à la classe A+ de l’étiquetage obligatoire des produits de construction

Bâtiments

Privilégier les produits de construction disposant d’une attestation de conformité ou d’un rapport d’essais justifiant la classe A+

Bâtiments

Privilégier les produits de construction liquides en phase aqueuse et à faible teneur en COV

Bâtiments

Privilégier les produits de construction sans liants à base de formaldéhyde pour panneaux à base de bois et produits d’isolation

Bâtiments

Respecter le temps de séchage des supports avant la pose d’un revêtement

Bâtiments

Mettre en œuvre, avant la réception une période de surventilation sur le chantier

Bâtiments

Privilégier l’application des finitions en usine

Bâtiments

Modalités d’évaluation du coût du cycle de vie du projet – marché de maîtrise d’œuvre

Bâtiments

Exigence d’une maitrise d’œuvre compétente en construction biosourcée

Bâtiments

Produits de construction labellisés « Produit Biosourcé »

Bâtiments

Recyclage des menuiseries extérieures, conditions d’acceptation dans un processus de recyclage

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Stockage des menuiseries et éléments vitrés

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Transport des menuiseries et éléments vitrés

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Démantèlement des menuiseries et éléments vitrés

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Formation du personnel sur chantier au recyclage de menuiseries et éléments vitrés

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Suivi pendant le chantier pour garantir un recyclage des menuiseries et éléments vitrés   

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Attestation de recyclage en boucle fermée

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Suivi post-chantier pour garantir un recyclage des menuiseries et éléments vitrés

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Clause de prescription du tri des déchets sur un chantier

Bâtiments