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Travaux

Description de la typologie Travaux
picto Environnemental

Clauses d'exécution

Logo ADEME
ADEME
Institution
TN TN
F F
S S

Le SOGED/SOSED

Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
picto Environnemental

Clauses techniques

Logo DDT Deux-Sèvres
DDT Deux-Sèvres
Acheteur public et réseaux
TN TN
F F
S S

Variante en faveur du réemploi

Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
picto Environnemental

Clauses techniques

Logo ADEME
ADEME
Institution
TN TN
F F
S S

Stockage des déchets

Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
picto Environnemental

Clauses techniques

Logo Réseau Breton bâtiment durable
Réseau Breton bâtiment durable
Autres
TN TN
F F
S S

Impact carbone

Bâtiments
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Travaux publics
picto Environnemental

Clauses techniques

Logo Association des acheteurs publics
Association des acheteurs publics
Autres
TN TN
F F
S S

Les écolabels de type 1

…
Bâtiments
Communication et impression/reprographie
Éducation et petite enfance
picto Environnemental

Clauses techniques

Logo CD2E
CD2E
Association
TN TN
F F
S S

L’éco-contribution

Communication et impression/reprographie
Numérique, informatique et téléphonie
Sécurité
picto Environnemental

Clauses techniques

Logo Réseau Breton bâtiment durable
Réseau Breton bâtiment durable
Autres
TN TN
F F
S S

Le label Natureplus

Bâtiments
Travaux publics
picto Environnemental

Clauses d'exécution

Logo VNF
VNF
Acheteur public et réseaux
TN TN
F F
S S

Décharge de responsabilité

Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
picto Environnemental

Clauses techniques

Logo DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
TN TN
F F
S S

[Maintenance ascenseur] Qualité environnementale des produits

Bâtiments
picto Environnemental

Clauses techniques

Logo DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
TN TN
F F
S S

[Maintenance ascenseur] Opportunité de maintenir un équipement

Bâtiments
picto Environnemental

Clauses techniques

Logo DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
TN TN
F F
S S

[Maintenance ascenseur] Mesures pour réduire les nuisances environnementales

Bâtiments
picto Environnemental

Clauses techniques

Logo DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
TN TN
F F
S S

[Maintenance ascenseur] Devoir de conseil

Bâtiments
picto Environnemental

Clauses techniques

Logo DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
TN TN
F F
S S

[Maintenance ascenseur] Pièces de rechange issues de l’économie circulaire

Bâtiments
picto Environnemental

Clauses d'exécution

Logo DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
TN TN
F F
S S

Clause de reporting : Modes de transport et sources d’énergies alternatives

Véhicule et Transport
picto Environnemental

Clauses d'exécution

Logo DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
TN TN
F F
S S

Pénalités pour non-respect des considérations environnementales

…
Bâtiments
Communication et impression/reprographie
Éducation et petite enfance
picto Environnemental

Clauses d'exécution

Logo DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
TN TN
F F
S S

Pénalités pour défaut de transmission de l’information relative aux considérations environnementales

…
Bâtiments
Communication et impression/reprographie
Éducation et petite enfance
picto Environnemental

Clauses d'exécution

Logo DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
TN TN
F F
S S

Pénalité relative à la formation des conducteurs à l’écoconduite

Véhicule et Transport
picto Environnemental

Clauses d'exécution

Logo DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
TN TN
F F
S S

Pénalité relative aux modes de transport et sources d’énergies alternatives

Véhicule et Transport
picto Environnemental

Clauses d'exécution

Logo DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
TN TN
F F
S S

Pénalité pour non-respect du plan de progrès

…
Bâtiments
Communication et impression/reprographie
Éducation et petite enfance
picto Environnemental

Clauses d'exécution

Logo DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
TN TN
F F
S S

Plan de progrès

…
Bâtiments
Communication et impression/reprographie
Éducation et petite enfance