Services Archives - La clause verte

Services

L’obligation diagnostic déchet

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Travaux publics

Le label Forest Stewardship Council (FSC)

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Bâtiments

Éducation et petite enfance

Espaces publics extérieurs

Compétence en construction bois du MOE

Bâtiments

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

Travaux publics

Impact carbone

Bâtiments

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

Travaux publics

Les écolabels de type 1

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Bâtiments

Communication et impression/reprographie

Éducation et petite enfance

Efficacité énergétique et valorisation de l’offre

Bâtiments

Énergies et fluides

Le label RGE (Reconnu garant de l’environnement)

Énergies et fluides

Elaboration des menus

Restauration et alimentation

Qualité de prestation attendue dans le choix des produits : produits durables et locaux

Restauration et alimentation

Qualité de prestation attendue dans le choix des produits : produits frais et de saison

Restauration et alimentation

Qualité de prestation attendue dans le choix des produits : produits issus de circuits courts

Restauration et alimentation

Qualité de prestation attendue dans le choix des produits : produits laitiers et viandes, locaux

Restauration et alimentation

Qualité de prestation attendue dans le choix des produits : repas dit « végétarien »

Restauration et alimentation

Gaspillage alimentaire

Restauration et alimentation

Emballages alimentaires

Restauration et alimentation

Formation du personnel de cuisine du titulaire

Restauration et alimentation

Pénalités en cas de non-conformité de livraison de repas

Restauration et alimentation

Contrôle bactériologique

Restauration et alimentation

Respect de l’écolabel EPEAT dans un marché de fournitures informatiques

Numérique, informatique et téléphonie

Appareil électronique, indice de durabilité et de réparabilité

Numérique, informatique et téléphonie

Capacité de réparation des pièces électroniques

Numérique, informatique et téléphonie

Performance énergétique minimale pour les ordinateurs de bureau

Numérique, informatique et téléphonie

Étiquetage énergétique des écrans de bureau

Numérique, informatique et téléphonie

Service de collecte séparée des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)

Numérique, informatique et téléphonie

Contrôle des substances faisant l’objet de restrictions au sein des appareils électroniques

Numérique, informatique et téléphonie

Conception compatible avec l’utilisation des conteneurs et consommables remanufacturés d’imprimantes

Numérique, informatique et téléphonie

Conception réduisant l’utilisation de matériaux en plastique des imprimantes

Numérique, informatique et téléphonie

Taux de plastique neuf et recyclé dans les imprimantes

Numérique, informatique et téléphonie

Disponibilité des pièces de rechange pour les imprimantes

Numérique, informatique et téléphonie

Conception facilitant le démontage et la réparation des appareils d’imagerie

Numérique, informatique et téléphonie

Utilisation de l’écolabel TCO Certified

Numérique, informatique et téléphonie

Exigence de composition minimum en plastique recyclé d’un produit informatique

Numérique, informatique et téléphonie

Exigence de durée de vie minimum de la batterie d’un produit informatique

Numérique, informatique et téléphonie

Etude technique et économique de la MOE pour réalisation d’un chantier photovoltaique

Énergies et fluides

Etudes de projet de la MOE pour réalisation d’un chantier photovoltaique

Énergies et fluides

Etudes de structure pour accueillir des installations photovoltaiques

Énergies et fluides

Certification au label Energy Star

Numérique, informatique et téléphonie

Papier recyclé et optimisation d’impressions pour imprimantes

Communication et impression/reprographie

Respect de l’Ecolabel Européen dans un marché public de fournitures de dispositif d’affichage électronique

Numérique, informatique et téléphonie

Certification « 80plus » des blocs d’alimentation interne des ordinateurs de bureau

Numérique, informatique et téléphonie

Critère de sélection des offres : Performance en matière de protection de l’environnement

Travaux publics

Compatibilité des variateurs d’intensité

Énergies et fluides

Travaux publics

Valorisation des déchets issus de l’éclairage public

Énergies et fluides

Travaux publics

Coût du cycle de vie (CCV) de l’éclairage public

Énergies et fluides

Travaux publics

Réalisation d’un pré-cadrage écologique

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

Réalisation d’un diagnostic écologique du site

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

Compétence d’accompagnement à la biodiversité

Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre

Obligation de transmission des moyens de preuve

Restauration et alimentation

Clause Sociale de Formation sous statut scolaire (CSF)

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Bâtiments

Communication et impression/reprographie

Éducation et petite enfance

Clauses d’insertion dans un CCAP d’accord-cadre à bons de commande

Travaux publics

Labels de santé environnementale dans la composition des couches jetables

Éducation et petite enfance

Santé et hygiène

Absence de certaines substances nocives dans les couches à usage unique

Éducation et petite enfance

Santé et hygiène

Pénalités pour absence de prise en compte de la santé environnementale dans des couches jetables

Éducation et petite enfance

Santé et hygiène

Exigence d’analyse toxicologique des couches jetables fournies

Éducation et petite enfance

Santé et hygiène

Absence de pictogrammes de danger dans les produits d’entretien destinés aux établissements accueillant des enfants

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

Absence de substances les plus préoccupantes ou extrêmement préoccupantes dans les produits ménagers destinés aux EAJE (Etablissements Accueillant des Jeunes Enfants)

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

Mise à disposition des documents techniques des produits d’entretien

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

demande d’échantillons des différents produits de nettoyage d’un EAJE

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

Santé environnementale – Résiliation pour fautes

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

Système d’attribution des marchés de fourniture de couches jetables

Éducation et petite enfance

Santé et hygiène

Enjeux et objectifs de l’exigence de critères santé environnement dans un marché concernant des couches jetables

Éducation et petite enfance

Santé et hygiène

Labels exigés dans le cadre d’un lot « petite enfance » ou « crèches » – Produits d’entretien

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

Pénalités spécifiques relatives aux exigences en matière de santé environnementale – Produits d’entretien

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

Système d’attribution des marchés – Produits d’entretien au sein d’un EAJE (Etablissement Accueillant des Jeunes Enfants)

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

Formations des personnels et agents d’entretien – Santé environnementale et produits d’entretien

Éducation et petite enfance

Entretien des locaux

Santé et hygiène

Déterminer l’utilisation et la destination des matériaux dans la phase de programmation et d’étude de faisabilité d’un projet biosourcé

Bâtiments

Projet biosourcé respectueux des référentiels techniques de techniques courantes

Bâtiments

Application de matériaux biosourcés, démarche en cas de dépassement des domaines d’emploi

Bâtiments

Achat direct de matériaux biosourcés auprès du producteur

Bâtiments

Choix des matériaux biosourcés dans la phase de programmation et d’étude de faisabilité du projet – définition du besoin en bois.

Bâtiments

Etude de convenance de la terre du site, utilisation de terre crue dans le projet envisagé

Bâtiments

Privilégier les produits d’entretien labellisés

Entretien des locaux

Privilégier les produits d’entretien sans ajouts de parfums ou sans parfums

Entretien des locaux

Privilégier les produits d’entretien sans huiles essentielles

Entretien des locaux

Limiter l’emploi de produits d’entretien fonctionnant par pulvérisation, sprays ou aérosols,

Entretien des locaux

Limiter l’emploi de produits d’entretien et favoriser l’action mécanique

Entretien des locaux

Désignation un expert compétent au sein d’un bureau de contrôle

Bâtiments

Dépose soignée des menuiseries et éléments vitrés à fin de réemploi

Bâtiments

Gestion et exploitation des déchets

Motif d’exclusion lié au non-respect de l’obligation des entreprises d’établir un bilan de leurs émissions de gaz à effet de serre

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Bâtiments

Communication et impression/reprographie

Éducation et petite enfance

Sursis de livraison

Véhicule et Transport

Communication du BEGES et plan de transition associé du titulaire

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Bâtiments

Communication et impression/reprographie

Éducation et petite enfance

Information sur les émissions de GES générées lors de prestations de transport de marchandises

Véhicule et Transport

Modes de transport et sources d’énergies alternatives

Véhicule et Transport

Clause de reporting : Modes de transport et sources d’énergies alternatives

Véhicule et Transport

Formation à l’écoconduite

Véhicule et Transport

Pénalités pour non-respect des considérations environnementales

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Bâtiments

Communication et impression/reprographie

Éducation et petite enfance

Pénalités pour défaut de transmission de l’information relative aux considérations environnementales

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Bâtiments

Communication et impression/reprographie

Éducation et petite enfance

Pénalité relative à la formation des conducteurs à l’écoconduite

Véhicule et Transport

Pénalité relative aux modes de transport et sources d’énergies alternatives

Véhicule et Transport

Pénalité pour non-respect du plan de progrès

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Bâtiments

Communication et impression/reprographie

Éducation et petite enfance

Plan de progrès

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Bâtiments

Communication et impression/reprographie

Éducation et petite enfance

Lutte contre les microplastiques

Habillement et EPI

Clause de reporting : Produits écolabellisés

Habillement et EPI

Produits et détergents textiles écolabellisés

Habillement et EPI

Température de lavage

Habillement et EPI

Traitement chimique

Habillement et EPI

Réduction des emballages

Habillement et EPI

Energie utilisée sur les sites de blanchisserie

Habillement et EPI

Certification des produits et détergents textiles

Habillement et EPI

Réduction de la consommation et des pollutions de l’eau

Habillement et EPI

Réduction de l’impact environnemental

Habillement et EPI