Clauses techniques
RECYFE
Autres
Autres
TN
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Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Objectif 100% des achats avec clause écologique
La clause verte met à disposition des clauses à insérer dans les contrats publics sur différents segments d’achats à fort enjeu environnemental ! Pour vous aider, l'outil propose des clausiers inspirants à adapter à vos projets d'achats ainsi que des bonnes pratiques partagées par des contributeurs de différents horizons : Etat, collectivités, bailleurs sociaux, associations, ... Un moteur de recherche vous permet de filtrer les résultats et des explications sont associées à chaque clause.
TN
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Clauses techniques
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
TN
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Clauses techniques
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
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S
Entretien des locaux
Clauses techniques
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
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Entretien des locaux
Clauses techniques
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
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S
Entretien des locaux
Clauses techniques
DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Institution
Institution
TN
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S
Entretien des locaux
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
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Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
Clauses techniques
RESECO
Ambassadeur
Ambassadeur
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Critères d'attribution
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
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Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
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Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Santé et hygiène
Critères d'attribution
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
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Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
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Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
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Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
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Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
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S
Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
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Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
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Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
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F
S
Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
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Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
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Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
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S
Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
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S
Éducation et petite enfance
Entretien des locaux
Santé et hygiène
Clauses techniques
3AR
Ambassadeur
Ambassadeur
TN
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S
Éducation et petite enfance
Santé et hygiène
Clauses techniques
CNRC
Institution
Institution
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S
Restauration et alimentation
Clauses techniques
IDRRIM
Institution
Institution
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Clauses techniques
Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse
Institution
Institution
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Bâtiments
Communication et impression/reprographie
Éducation et petite enfance
Clauses techniques
NOVABUILD
Autres
Autres
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F
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Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Clauses techniques
NOVABUILD
Autres
Autres
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F
S
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Clauses techniques
NOVABUILD
Autres
Autres
TN
F
S
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
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Énergies et fluides
Travaux publics
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
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S
Énergies et fluides
Travaux publics
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
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S
Énergies et fluides
Travaux publics
Critères d'attribution
MTPM
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
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Clauses techniques
CD2E
Association
Association
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Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
ADEME
Institution
Institution
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Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
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Communication et impression/reprographie
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
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Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
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Énergies et fluides
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
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Énergies et fluides
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
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Clauses techniques
TCO
Autres
Autres
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Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
TCO
Autres
Autres
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Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
TCO
Autres
Autres
TN
F
S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
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S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
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S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
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S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
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S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
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S
Conception compatible avec l’utilisation des conteneurs et consommables remanufacturés d’imprimantes
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
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Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
Commission européenne
Institution
Institution
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S
Numérique, informatique et téléphonie
CD2E
Association
Association
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Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
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Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
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S
Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
Région Grand Est
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
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Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
Région Grand Est
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
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Numérique, informatique et téléphonie
Clauses techniques
SIVOS DE FORGES ET LA GRANDE PAROISSE
Acheteur public et réseaux
Acheteur public et réseaux
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Restauration et alimentation
Clauses techniques
Aprobio
Autres
Autres
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Restauration et alimentation
Clauses techniques
Aprobio
Autres
Autres
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Restauration et alimentation
Clauses techniques
Aprobio
Autres
Autres
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Restauration et alimentation
Clauses techniques
Aprobio
Autres
Autres
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Restauration et alimentation
Clauses techniques
Aprobio
Autres
Autres
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Restauration et alimentation
Clauses techniques
Aprobio
Autres
Autres
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Restauration et alimentation
Clauses techniques
Aprobio
Autres
Autres
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Restauration et alimentation
Clauses techniques
Aprobio
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Autres
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Restauration et alimentation
Clauses techniques
Aprobio
Autres
Autres
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Restauration et alimentation
Clauses techniques
Aprobio
Autres
Autres
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Restauration et alimentation
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
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Énergies et fluides
Critères d'attribution
Commission européenne
Institution
Institution
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Bâtiments
Énergies et fluides
Clauses techniques
Association des acheteurs publics
Autres
Autres
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…
Bâtiments
Communication et impression/reprographie
Éducation et petite enfance
Clauses techniques
ADEME
Institution
Institution
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Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets
Travaux publics
Clauses techniques
Réseau Breton bâtiment durable
Autres
Autres
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Bâtiments
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Travaux publics
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
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Bâtiments
Prestations intellectuelles et Maitrise d’œuvre
Travaux publics
Clauses techniques
CD2E
Association
Association
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Bâtiments
Éducation et petite enfance
Espaces publics extérieurs
La clause verte, comment ça marche ?
Découvrez l’outil La clause verte, et mettez en œuvre l’éco-transition dans vos achats.
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