AMO Archives - La clause verte

Utilisation d’un Éco-comparateur en marché de voirie

Cette clause est proposée par CIMBéton, La clause « Utilisation d’un Éco-comparateur en marché de voirie » pourra être appliquée à…

Imposer le transport par voie fluviale

Cette clause est proposée par Voies navigables de France dans son guide : « Guide pratique pour des achats publics durables…

Imposer l’évacuation des déblais par voie fluviale

Cette clause est proposée par Voies navigables de France dans son guide : « Guide pratique pour des achats publics durables…

Variante imposée concernant un transport fluvial de matériaux

Cette clause est proposée par Voies navigables de France dans son guide : « Guide pratique pour des achats publics durables…

Variante facultative concernant un transport fluvial de matériaux

Cette clause est proposée par Voies navigables de France dans son guide : « Guide pratique pour des achats publics durables…

Remise d’un plan d’action environnemental

Cette clause est proposée par le CD2E, La clause « remise d’un plan d’action environnemental » est destinée à toute entreprise…

Attestation de Conformité Sanitaire (ACS) concernant les matériaux en contact avec l’eau

Cette clause est proposée par le CD2e, Tous les produits industriels doivent répondre à une Attestation de Conformité Sanitaire (ACS)…

Respect de normes de potabilité

Cette clause est proposée par le CD2e, La clause « Respect de normes de potabilité » permet une bonne compréhension…

Transmission de justificatifs à la demande du maître d’œuvre

Cette clause est proposée par URCFO, La clause « Transmission de justificatifs à la demande du maître d’œuvre » permet…

Clause incitative à l’utilisation de bois certifié BOIS DES TERRITOIRES DU MASSIF CENTRAL ou équivalent

Cette clause est proposée par l’URCFO, La clause « Clause incitative à l’utilisation du bois certifié BOIS DES TERRITOIRES DU…

Conditionnement de l’air efficient

Cette clause est proposée par le CD2e, Une entreprise publique doit impérativement être qualifiée dans le domaine de la purification…

Critère de sélection des offres : Performance en matière de protection de l’environnement

Cette clause est proposée par MPTM La clause « Critère de sélection des offres : Performance en matière de protection…

Réalisation d’un pré-cadrage écologique

Cette clause a été rédigée au cours d’un groupe de Travail « Clauses contractuelles sur la biodiversité dans les opérations d’aménagement…

Réalisation d’un diagnostic écologique du site

Cette clause a été rédigée au cours d’un groupe de Travail « Clauses contractuelles sur la biodiversité dans les opérations d’aménagement…

Compétence d’accompagnement à la biodiversité

Cette clause a été rédigée au cours d’un groupe de Travail « Clauses contractuelles sur la biodiversité dans les opérations d’aménagement…

Clause Sociale de Formation sous statut scolaire (CSF)

Cette clause est proposée par le Ministère de l’Education nationale et de la Jeunesse La « Clause Sociale de Formation sous…

Approche en coût global d’un projet, intégration de matériaux biosourcés

Cette clause est inspirée de l’outil méthodologique de la boite à outils « Matériaux biosourcés » publiée par RESECO en juin 2023,…

Estimation du coût de construction, intégration de matériaux biosourcés

Cette clause est inspirée de l’outil méthodologique de la boite à outils « Matériaux biosourcés » publiée par RESECO en juin 2023,…

Contrôle des pièces remises par l’équipe de maîtrise d’œuvre – projet de bâtiment biosourcé

Cette clause est inspirée de l’outil méthodologique de la boite à outils « Matériaux biosourcés » publiée par RESECO en juin 2023,…

Evaluation carbone / environnementale grâce à l’analyse du cycle de vie, intégration de matériaux biosourcés dans le bâtiment

Cette clause est inspirée de l’outil méthodologique de la boite à outils « Matériaux biosourcés » publiée par RESECO en juin 2023,…

Le contrat de performance énergétique

Cette clause est proposée par la Commission Européenne, Le contrat de performance énergétique permet de collecter les données énergétiques. Le but…

Le label Forest Stewardship Council (FSC)

Cette clause est proposée par le CD2e, La clause « Le label FSC » englobe des principes de gestion forestières et…

Compétence en construction bois du MOE

Cette clause est proposée par le CD2e, Le choix du maitre d’œuvre se fera en fonction de ses compétences dans le…

Impact carbone

Cette clause est proposée par le réseau breton Bâtiment durable, La clause « Impact Carbone » a pour but d’aider les professionnels…

Le label E+C- (Bâtiment à Energie positive et Réduction Carbone)

Cette clause est proposée par le CD2e, Le label (E+C-) est destiné aux entreprises du bâtiment. Son objectif est d’améliorer…

Le label Bâtiment Bas Carbone (BBCA)

Cette clause est proposée par EnvirobatBDM, La clause « Le label bâtiment bas carbone (BBCA) » est destinée aux entreprises…

Le label PASSIVHAUS (Maison passive)

Cette clause est proposée par le CD2e, La clause « Le label Passivhaus » signifie « maison passive ». Ces maisons…

Critères de sélection des offres innovantes et / ou s’inscrivant dans l’économie circulaire

Cette clause est proposée par le Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, La clause «…

Prescription de panneaux photovoltaïques monocristallins

Cette clause est proposée par le Conseil départemental de la Haute Garonne, La clause « prescription de panneaux photovoltaïques monocristallins »…

La Norme NF C 15-100 (installations électriques en basse tension)

Cette clause est proposée par le Conseil départemental de la Haute Garonne, La clause « Norme NF C 15-100 »…

L’obligation diagnostic déchet

Cette clause a été proposée par l’ADEME dans le « Guide d’accompagnement de la Maitrise d’ouvrage et de la maîtrise d’oeuvre.…

Système de gestion de l’énergie dans le bâtiment

Cette clause est proposée par la Commission européenne, La clause « système de gestion de l’énergie dans le bâtiment » est à…

Les écolabels de type 1

Cette clause est proposée par l’AAP (Association des Acheteurs Publics) dans son guide « L’achat public durable » réalisé avec le concours…

Le label RGE (Reconnu garant de l’environnement)

Cette clause est proposée par le CD2e, La clause « Le label RGE » explique que la sous-traitance doit obligatoirement…

Le label bâtiment biosourcé Niveau 3

Cette clause est proposée par Sequens, La clause « Le label bâtiment biosourcés niveau 3 » est destinée aux bâtiments…

La formation pro-paille

Cette clause est proposée par Paris Habitat, La clause « formation pro-paille » porte sur les règles professionnelles de la…

Le label Natureplus

Cette clause est proposée par le Réseau Breton Bâtiment durable, La clause « Le label Natureplus » fait référence à un…

Limitation des émissions de polluants volatils et étiquetage A+

Toute entreprise se doit d’être vigilante sur les émissions de polluants volatils. Un étiquetage des produits a été défini par…

Clause incitative d’emploi des sédiments

Cette clause est proposée par Voies Navigables de France, La clause intitulée « Clause incitative d’emploi des sédiments » s’applique…

Étiquetage des produits de construction et de décoration

Cette clause est proposée par l’ADEME dans son guide : « Qualité de l’air: Orientations stratégique de l’ADEME période 2015-2020 ». Toute…

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