Cycle de vie
Suivi post-chantier pour garantir un recyclage des menuiseries et éléments vitrés
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Cette clause est issue du document « exemple de clause (CCTP) à insérer dans vos cahiers des charges et appels d’offres pour permettre un vrai recyclage en boucle fermée » rédigé par Saint Gobain Glass.
Les menuiseries vitrées peuvent être récupérées et recyclées par des structures qualifiées. Pour cela, la collecte doit être sécurisée et garantir l’intégrité des éléments vitrés. L’Organisme Coordonnateur Agréé sur la filière du Bâtiment (l’OCAB) a publié un guide pratique « consignes de tri REP PMCB » en date du 28 novembre 2023. Celui-ci précise les modalités de tri, de sécurisation et de conditionnement des menuiseries en fin de vie.
Proposition de rédaction :
Deux mois après la phase de curage des menuiseries et éléments vitrés, l’entreprise communiquera au Maître d’œuvre :
- Le nombre de menuiseries démontées / collectées intègres / livrées au démanteleur (comparé à la prévision initiale) ;
- Le nombre de tonnes de verres récupérées totales et effectivement livrées au float (comparé à la prévision initiale).
- Une attestation du float (utilisateur final) garantissant la livraison effective du calcin en vue d’une réutilisation effective du verre, en boucle fermée.
Outre la pénalité de XXXX euros liée aux moyens effectivement mis en œuvre, une pénalité de YYYY euros sera appliquée dans le cas où le tonnage recyclé sur les float est inférieur à 20% du tonnage disponible
Pourquoi la clause ?
Le suivi de la maîtrise d’œuvre dans le processus de valorisation des menuiseries vitrées permet de garantir la bonne application des clauses proposées par Recyfe et Saint Gobain Glass pour une valorisation des menuiseries vitrées.
Points de vigilance
Le recyclage en boucle fermée est indispensable pour les menuiseries vitrées visées dans la clause. Il s’agit d’une méthode de valorisation visant à conserver l’intégrité du matériau d’origine. Ce processus permet de limiter grandement la production de déchets, empêchant tout risque d’enfouissement ou de mise en décharge.
Cette clause est partagée par un organisme privé, cela n’implique pas qu’il soit le seul capable de répondre à un marché intégrant ce type de clauses.
Il s’agit d’une filière émergente, c’est pourquoi l‘intégration de cette clause nécessite de connaitre l’écosystème des entreprises impliquées dans la seconde vie desdits matériaux, pour cela, un sourcing doit être réalisé en amont du marché.
Ressources sur le sujet
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