Cycle de vie
Suivi pendant le chantier pour garantir un recyclage des menuiseries et éléments vitrés
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Cette clause est issue du document « exemple de clause (CCTP) à insérer dans vos cahiers des charges et appels d’offres pour permettre un vrai recyclage en boucle fermée » rédigé par Saint Gobain Glass.
Les menuiseries vitrées peuvent être récupérées et recyclées par des structures qualifiées. Pour cela, la collecte doit être sécurisée et garantir l’intégrité des éléments vitrés. L’Organisme Coordonnateur Agréé sur la filière du Bâtiment (l’OCAB) a publié un guide pratique « consignes de tri REP PMCB » en date du 28 novembre 2023. Celui-ci précise les modalités de tri, de sécurisation et de conditionnement des menuiseries en fin de vie.
Proposition de rédaction :
« L’entreprise s’assurera tout au long du chantier que les règles définies lors de l’appel d’offre sont effectivement respectées, notamment par une inspection quotidienne des bennes et méthodes utilisées pour démonter et stocker les menuiseries intègres. Une photo quotidienne des menuiseries intègres stockées après démontage sera envoyée par mail au Maître d’œuvre et au démanteleur. Un bilan hebdomadaire (ou journalier) du nombre de menuiseries démontées, nombre de menuiseries intègres stockées et/ou transportées jusqu’au démanteleur défini sera également fourni afin de détecter d’éventuelles dérives avant la fin du chantier et se donner la possibilité de corriger le cas échéant. »
Pourquoi la clause ?
Le suivi de la maîtrise d’œuvre dans le processus de valorisation des menuiseries vitrées permet de garantir la bonne application des clauses proposées par Recyfe et Saint Gobain Glass pour une valorisation des menuiseries vitrées.
Les photos prises pour le bilan devront démontrer le caractère soigné du démontage, du stockage et du transport. Une menuiserie vitrée cassée est difficilement manipulable mais surtout, difficilement recyclable.
Points de vigilance
Le recyclage en boucle fermée est indispensable pour les menuiseries vitrées visées dans la clause. Il s’agit d’une méthode de valorisation visant à conserver l’intégrité du matériau d’origine. Ce processus permet de limiter grandement la production de déchets, empêchant tout risque d’enfouissement ou de mise en décharge.
Cette clause est partagée par un organisme privé, cela n’implique pas qu’il soit le seul capable de répondre à un marché intégrant ce type de clauses.
Il s’agit d’une filière émergente, c’est pourquoi l‘intégration de cette clause nécessite de connaitre l’écosystème des entreprises impliquées dans la seconde vie desdits matériaux, pour cela, un sourcing doit être réalisé en amont du marché.
Ressources sur le sujet
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