Clause
Environnemental
Environnemental
Produits et détergents textiles écolabellisés
CCTP
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
Travaux
Fournitures
Services
Cette clause est proposée par la DAE, extraite de sa fiche-outil achats éco-responsables « Services de blanchisserie » (janv. 2025).
Cet exemple de clause est à adapter au contexte achat propre à chaque structure et en fonction de la maturité des fournisseurs constatée au moment de la réalisation du sourçage.
Le marché s’inscrit dans une démarche globale de développement durable. Le titulaire met en œuvre des modes de traitement des articles respectueux de l’environnement. Il utilise des produits et détergents textiles avec un écolabel de type 1 (c’est-à-dire conforme à la norme ISO 14024) ou, à défaut, un label certifié par un organisme tiers indépendant sur la base d’un référentiel ou cahier des charges.Les produits lessiviels utilisés ont un impact le plus neutre possible sur l’air et l’eau. Les lessives utilisées sont sans phosphate.
Segment(s) achat :
Habillement et EPI
Dernière mise à jour le 14/10/2025 - Première publication le 14/11/2025
Ressources sur le sujet
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