Plan de progrès

Les parties s’inscrivent dans le cadre d’une démarche d’amélioration continue des prestations du marché. Dans cette perspective, les parties conviennent d’élaborer conjointement un plan de progrès à la date d’anniversaire de notification du marché.

Le plan de progrès s’articule autour des axes définis, ci-après :

Axe 1 : XXX

Axe 2 : XXX

….

Elaboration du plan de progrès :

La démarche est initiée par le titulaire du contrat à la date d’anniversaire du marché. Il présente des propositions d’amélioration en tenant compte des retours d’expérience capitalisés à l’issue de cette première année d’exécution. Sur la base de cette proposition, les parties engagent des discussions afin d’élaborer le plan de progrès initial.

Suivi et pilotage du plan de progrès :

Les parties conviennent d’opérer un suivi régulier des actions mises en œuvre et d’établir semestriellement (ou autre périodicité à définir) un bilan du plan de progrès conjointement. Ce bilan détaille notamment les actions engagées, les résultats constatés, les difficultés rencontrées et le cas échéant propose des ajustements du plan de progrès initial.

Les parties détaillent dans le plan de progrès :

1) les objectifs ;

2) les indicateurs de mesure ;

3) les actions à la charge du titulaire ;

4) les actions à la charge de l’acheteur ;

5) les moyens et ressources mobilisés par chacune des parties ;

6) le calendrier prévisionnel de chacune des actions ;

7) les modalités de partage des éventuels gains financiers ou autres que financiers.

Dans l’hypothèse où le plan de progrès conduirait à modifier les stipulations du marché, notamment les conditions d’exécution financières, il donne lieu à la conclusion d’un avenant. Dans le cas inverse où il n’entraine aucune modification des stipulations du marché, le plan de progrès est formalisé par un simple échange de courrier entre les parties.