Environnemental
Objectif réemploi
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La clause relative au réemploi introduit un objectif chiffré de réemploi ou réutilisé sur les ouvrages définitifs depuis et pour les sites du présent marché, associé à un mécanisme de primes/pénalités en fonction de l’atteinte/dépassement des objectifs.
Proposition de rédaction dans les différentes pièces de marché
RC
« Dans l’objectif de minimiser l’impact environnemental des chantiers, la SGP a des ettentes spécifiques sur l’utilisation de matériaux issus du recyclage en substitution massique de constitutants courants. Il est attendu de l’Entreprise une appropriation substantielle des enjeux du recours aux matériaux alternatifs issus du Réemploi, de la Réutilisation et du Recyclage en substitution totale ou partielle aux matériaux naturels. »
CCAP
« L’objectif en matière de réemploi ou réutilisé sur les ouvrages définitifs depuis et pour les sites du présent marché est de X%. La prime indiquée à l’article [X] du présent CCAP s’appliquera dès la 1ère tonne de déblais mis au réemploi ou réutilisé sur les ouvrages définitifs depuis et pour les sites du présent marché. Dans le cas où le titulaire réemploi moins de X% des déblais, il sera appliqué une pénalité de X euros par tonne non réemployée. »
NRE
« Le choix des produits et matériaux utilisés sur le chantier est réalisé en intégrant autant que possible leurs impacts environnementaux et sanitaires. Notamment, l’utilisation de matériaux alternatifs est recherchée et privilégiée en cohérence avec une démarche d’économie circulaire. »
Pourquoi la clause ?
L’objectif réemploi vise à inciter les Entreprises à s’approprier les enjeux du recours aux matériaux alternatifs issus du réemploi, de la réutilisation et du recyclage en substitution totale ou partielle aux matériaux naturels.
Méthodologie et références marchés
L’Entreprise doit détailler dans une note sur les matériaux recyclés :
- les produits alternatifs qu’elle prévoit de mettre en œuvre
- la provenance des matériaux et produits, notamment ceux issus du réemploi et du recyclage
- les justificatifs de leur performances environnementales dans l’ordre préférentiel (fiches de données environnementales FDES, déclaration environnementale produit DEP, module d’information environnemental MIE) ou une appréciation technique d’expérimentation ATEX pour les matériaux innovants
Références : Ligne 17 – Lot 17.3 – Travaux de génie civil et d’aménagement
Points de vigilance
-Ajouter des éléments sur la question de l’assurabilité des matériaux de réemploi : demander la preuve des caractéristiques techniques, performantielles et réglementaires conformes aux normes
-Préciser le périmètre des matériaux pour lesquels s’applique cet objectif
-Fournir une méthode de calcul du % de matériaux issu du recyclage
La démarche Environnement Express (e²) repose sur la co-construction et le partage de bonnes pratiques entre maîtres d’ouvrage, titulaires et acteurs de la filière. Si vous souhaitez :
- formuler un retour d’expérience ou une proposition d’amélioration sur cette clause/ce critère,
- partager une bonne pratique
- ou poser une question d’application en tant que maître d’ouvrage,
Vous pouvez écrire à l’adresse suivante
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