Modes de transport et sources d’énergies alternatives

Pour la réalisation des prestations du marché, le titulaire recourt, lorsque les trajets le permettent, à des solutions alternatives au transport routier conventionnel utilisant l’essence ou le diesel comme carburant, et ce, dans un objectif de minimiser leur impact en matière d’émissions de gaz à effet de serre (GES). Ces solutions alternatives portent, à la discrétion du titulaire :

• sur le recours au transport ferroviaire, fluvial, et/ou à la cyclologistique (ex. vélo cargo) pour le « dernier-kilomètre » ;

• sur le type de source d’énergie alimentant les véhicules routiers utilisés (électricité, hydrogène, gaz naturel (GNC/GNL) y compris biogaz, gaz de pétrole liquéfié

(GPL), biocarburant non produit à partir d’huile de palme ou de soja, ou carburant de synthèse).

La transmission à l’acheteur du tableau-bilan « Annexe XXX – Quantification des émissions de GES des prestations de transport de marchandises mobilisées dans le marché » prévu au sein de la clause « Information sur les émissions de GES générées par les prestations de transport » au sein du présent marché permet au titulaire, en le renseignant, de démontrer son recours à des solutions alternatives parmi celles listées ci-dessus.