Clause
Environnemental
Environnemental
[Maintenance ascenseur] Qualité environnementale des produits
CCAP
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
Travaux
Fournitures
Services
Cette clause est proposée par la DAE, extraite de sa fiche-outil achats éco-responsables « Maintenance des ascenseurs » (fév. 2025).
Cet exemple de clause est à adapter au contexte achat propre à chaque structure et en fonction de la maturité des fournisseurs constatée au moment de la réalisation du sourçage.
Les matériels proposés par le titulaire réduisent l’impact environnemental, par exemple :
• la mise en veille des manœuvres et coffrets électroniques en cas de non utilisation prolongée ;
• les éclairages et la signalisation à faible consommation et temporisés ;
• la réduction des bruits (portes automatiques, contacteurs, coulisseaux, systèmes avec graisseur automatique permettant également de réduire l’usure, etc.).
Segment(s) achat :
Bâtiments
Dernière mise à jour le 03/10/2025 - Première publication le 14/11/2025
Ressources sur le sujet
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