[Maintenance ascenseur] Pièces de rechange issues de l’économie circulaire

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Cette clause est proposée par la DAE, extraite de sa fiche-outil achats éco-responsables « Maintenance des ascenseurs » (fév. 2025).

Cet exemple de clause est à adapter au contexte achat propre à chaque structure et en fonction de la maturité des fournisseurs constatée au moment de la réalisation du sourçage.

Les pièces de rechange sont issues, de l’économie circulaire. Ainsi, les pièces de rechange utilisées sont des pièces issues du réemploi ou de la réutilisation. A défaut de disponibilité, ces dernières peuvent être neuve mais doivent alors intégrer de la matière recyclée. L’utilisation de pièces de rechanges neuves n’intégrant aucune matière recyclée n’est possible qu’à défaut de disponibilité de pièces issues de l’économie circulaire ou pour des motifs tenant au respect des normes de sécurité.

Segment(s) achat :

Bâtiments

Dernière mise à jour le 03/10/2025 - Première publication le 14/11/2025

Points de vigilance

Bien que les ascenseurs soient des équipements sensibles, il est possible d’installer des pièces de rechange issues du réemploi ou de la réutilisation. Il s’agit même d’une pratique courante, certains appareils étant relativement anciens, les pièces neuves ne sont plus disponibles. A noter que la pose ou l’adaptation de ces pièces relèvent de la responsabilité du mainteneur.