Critère
Environnemental
Environnemental
[Maintenance ascenseur] Performance en matière de réemploi ou réutilisation des pièces/composants remplacés
RC
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
Travaux
Fournitures
Services
Cette clause est proposée par la DAE, extraite de sa fiche-outil achats éco-responsables « Maintenance des ascenseurs » (fév. 2025).
Cet exemple de clause est à adapter au contexte achat propre à chaque structure et en fonction de la maturité des fournisseurs constatée au moment de la réalisation du sourçage.
Le candidat décrit les actions mises en place pour favoriser le réemploi ou la réutilisation des substances, matières ou produits afin que ces derniers ne deviennent pas des déchets. Il décrit ainsi :
• le processus de récupération des substances, matières ou produits ;
• dans le cas de la réutilisation : le processus de traitement des substances, matières ou produits ;
• les tonnages de substances, matières ou produits ayant fait l’objet d’une réutilisation ou d’un réemploi ;
• les partenaires impliqués.
Segment(s) achat :
Bâtiments
Dernière mise à jour le 14/10/2025 - Première publication le 14/11/2025
Ressources sur le sujet
Partagez votre expérience !
Vous l'avez fait ?
Contactez-nous afin de devenir un exemple à suivre.
Une précision à apporter ?
Soumettez un complément d’information sur cette clause et faites-en bénéficier la communauté.