[Maintenance ascenseur] Opportunité de maintenir un équipement

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Cette clause est proposée par la DAE, extraite de sa fiche-outil achats éco-responsables « Maintenance des ascenseurs » (fév. 2025).

Cet exemple de clause est à adapter au contexte achat propre à chaque structure et en fonction de la maturité des fournisseurs constatée au moment de la réalisation du sourçage.

Le titulaire assiste et conseille le bénéficiaire pour déterminer l’opportunité d’inclure ou non un équipement (y compris ses composants) dans le contrat de maintenance. Les propositions du titulaire formulées dans un rapport écrit doivent être motivées et prennent en compte les aspects techniques, environnementaux (performance énergétique, allongement de la durée de vie des équipements…), financiers, sécuritaires et règlementaires de maintenance (juridiques) en adéquation avec les besoins du site.

Segment(s) achat :

Bâtiments

Dernière mise à jour le 01/10/2025 - Première publication le 14/11/2025

Points de vigilance

Cette clause relative à la liste des équipements à maintenir a vocation à figurer dans un marché de diagnostic, en amont de la maintenance, ou bien dans un marché de maintenance, si la liste des équipements à maintenir n’est pas définie dans ledit marché. Le marché peut également prévoir la possibilité, pour les bénéficiaires, de mettre à jour annuellement la liste des équipements couverts par le marché.