[Maintenance ascenseur] Mesures pour réduire les nuisances environnementales

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Cette clause est proposée par la DAE, extraite de sa fiche-outil achats éco-responsables « Maintenance des ascenseurs » (fév. 2025).

Cet exemple de clause est à adapter au contexte achat propre à chaque structure et en fonction de la maturité des fournisseurs constatée au moment de la réalisation du sourçage.

Le titulaire prend les mesures permettant de maîtriser les éléments susceptibles de porter atteinte à l’environnement, notamment les déchets produits en cours d’exécution du contrat, les émissions de poussières, les fumées, les émanations de produits polluants, le bruit, les impacts sur la faune et sur la flore, la pollution des eaux superficielles et souterraines.

Segment(s) achat :

Bâtiments

Dernière mise à jour le 03/10/2025 - Première publication le 14/11/2025

Points de vigilance

Bien que les ascenseurs soient des équipements sensibles, il est possible d’installer des pièces de rechange issues du réemploi ou de la réutilisation. Il s’agit même d’une pratique courante, certains appareils étant relativement anciens, les pièces neuves ne sont plus disponibles. A noter que la pose ou l’adaptation de ces pièces relèvent de la responsabilité du mainteneur.