Clause
Environnemental
Environnemental
Lutte contre les microplastiques
CCTP
DAE et Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Ministère de la justice, Ministère de la cuture, Ministère de l’intérieur, plateforme régionale des achats (PFRA) de Bretagne, Agence française de développement, CGDD
Institution
Institution
Travaux
Fournitures
Services
Cette clause est proposée par la DAE, extraite de sa fiche-outil achats éco-responsables « Services de blanchisserie » (janv. 2025).
Cet exemple de clause est à adapter au contexte achat propre à chaque structure et en fonction de la maturité des fournisseurs constatée au moment de la réalisation du sourçage.
Le titulaire utilise des lave-linges équipés d’un filtre à microplastiques.
Segment(s) achat :
Habillement et EPI
Dernière mise à jour le 14/10/2025 - Première publication le 14/11/2025
Ressources sur le sujet
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