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Clause Cycle de vie

Formation du personnel sur chantier au recyclage de menuiseries et éléments vitrés

CCTP
SAINT-GOBAIN

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Cette clause est issue du document « exemple de clause (CCTP) à insérer dans vos cahiers des charges et appels d’offres pour permettre un vrai recyclage en boucle fermée » rédigé par Saint Gobain Glass.

Les menuiseries vitrées peuvent être récupérées et recyclées par des structures qualifiées. Pour cela, la collecte doit être sécurisée et garantir l’intégrité des éléments vitrés. L’Organisme Coordonnateur Agréé sur la filière du Bâtiment (l’OCAB) a publié un guide pratique « consignes de tri REP PMCB  » en date du 28 novembre 2023. Celui-ci précise les modalités de tri, de sécurisation et de conditionnement des menuiseries en fin de vie.

Proposition de rédaction :

« L’entreprise s’assurera de la formation de son personnel sur l’importance du démontage, du stockage et du transport des menuiseries intègres en vue de leur recyclage en boucle fermée.  Elle précisera dans la remise de son offre les moyens et supports envisagés pour former son personnel au démontage et stockage intègre de tous les éléments vitrés.  Une feuille d’émargement (ou attestation de formation du personnel de l’entreprise) suite à la formation des différents intervenants sera remise au donneur d’ordre au début du chantier.   L’entreprise s’engage à former tous les nouveaux intervenants (intérimaires / équipes nouvelles / etc.) au fur et à mesure de leur arrivée sur le chantier, avec émargement et traçabilité. »


Segment(s) achat :
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets

Première publication le 13/06/2024

Pourquoi la clause ?

Le recyclage des menuiseries vitrées en boucle fermée n’est possible que si les acteurs chargés du démontage, du stockage ou du transport sur le chantier sont conscients des enjeux. Cette clause intervient pour garantir que tous les acteurs du chantier sont dans la même optique de valorisation des menuiseries vitrées. La fragilité de ces éléments implique une attention particulière à toutes les étapes des travaux.

Points de vigilance

Certains démanteleurs offrent également une prestation de formation et de suivi/accompagnement de chantier.

Cette clause est partagée par un organisme privé, cela n’implique pas qu’il soit le seul capable de répondre à un marché intégrant ce type de clauses.

Il s’agit d’une filière émergente, c’est pourquoi l‘intégration de cette clause nécessite de connaitre l’écosystème des entreprises impliquées dans la seconde vie desdits matériaux, pour cela, un sourcing doit être réalisé en amont du marché.

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Ressources sur le sujet

Cahier des charges Chantiers - RECYFE

Télécharger 

Consignes de tri REP PMCB - OCA Bâtiment

Télécharger 

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