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Clause Cycle de vie

Dépose soignée des menuiseries et éléments vitrés

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Cette clause est proposée par le réseau « Recyfe », qui rassemble des entreprises d’insertion expertes du recyclage, sur la base de son « Cahier des charges : collecte et traitement de menuiseries en fin de vie » publié en avril 2022. Ce réseau promeut le recyclage de menuiseries auprès des maîtres d’ouvrage chargés d’opérations de réhabilitation ou de déconstruction, et propose une offre de collecte et de traitement des menuiseries en fin de vie.

Les menuiseries vitrées peuvent être récupérées et recyclées par des structures qualifiées. Pour cela, la collecte doit être sécurisée et garantir l’intégrité des éléments vitrés. L’Organisme Coordonnateur Agréé sur la filière Bâtiment (l’OCAB) a publié un guide pratique « consignes de tri REP PMCB » en date du 28 novembre 2023. Celui-ci précise les modalités de tri, de sécurisation et de conditionnement des menuiseries en fin de vie.

Proposition de rédaction :

« L’entreprise aura l’obligation de déposer les menuiseries et autres éléments vitrés de façon à conserver leur intégrité pour permettre le recyclage en boucle fermée des différents éléments, dont notamment le verre plat. Les méthodes de dépose intègres seront précisées dans la remise de l’offre. La dépose des montants ainsi que les opérations subséquentes doivent notamment permettre leur transport jusqu’au contenant mis à disposition ainsi que le rangement dans ledit contenant tout en garantissant l’intégrité du vitrage. »


Segment(s) achat :
Bâtiments
Gestion et exploitation des déchets

Première publication le 13/06/2024

Pourquoi la clause ?

Dans une optique de recyclage en circuit fermé, c’est-à-dire une valorisation du produit en conservant l’intégrité du matériau d’origine et avec l’objectif de refabriquer un produit, cette clause est nécessaire.

Concernant les menuiseries et éléments vitrés, seule une collecte sécurisée et préservant l’intégrité du vitrage jusqu’au site de traitement permet de garantir un recyclage en boucle fermée du verre plat.

Points de vigilance

Les menuiseries avec du verre fêlé sont acceptées tant qu’elles ne présentent pas de risques lors de la manipulation par les opérateurs (coupures, chutes de verre, etc.) et que ces dernières restent solidaires au cours de la manipulation. La dépose doit donc être soignée et réalisée par des professionnels compétents.

Cette clause est partagée par un organisme privé, cela n’implique pas qu’il soit le seul capable de répondre à un marché intégrant ce type de clauses.

Il s’agit d’une filière émergente, c’est pourquoi l‘intégration de cette clause nécessite de connaitre l’écosystème des entreprises impliquées dans la seconde vie desdits matériaux, pour cela, un sourcing doit être réalisé en amont du marché.

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Ressources sur le sujet

Cahier des charges Chantiers - RECYFE

Télécharger 

Consignes de tri REP PMCB - OCA Bâtiment

Télécharger 

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