Environnemental
Contrôle de la traçabilité des pierres naturelles
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Cette clause est proposée par Macéo dans à la page 3 de son guide « Intégrer les éco matériaux locaux dans la commande publique » publié en septembre 2018.
La clause « Contrôle de la traçabilité des pierres naturelles » pourra être utilisée lors de vos ouvrages incorporant le travail de la pierre naturelle. Cette clause permet de faciliter le recours à l’utilisation des pierres naturelles locales. Elle régule aussi l’obligation de fournir la traçabilité de la pierre lors de l’appel d’offre, et ce tout au long du déroulement du marché public. Le sourcing sera un élément essentiel pour garantir le choix de la bonne pierre pour vos travaux publics. Vous pouvez faire appel à des associations locales pour vous aider dans cette étape.
Quel est l’intitulé exact de la clause ?
Il est donc important que l’entreprise respecte la clause qui pourra s’écrire comme suit :
« Pour obtenir in fine un ouvrage conforme à la prescription, il sera important pour le maitre d’œuvre d’assurer la traçabilité des pierres, de la carrière à la livraison.
De ce fait, les indicateurs de traçabilité suivants peuvent être demandés dans la réponse à l’appel d’offres. Ces éléments seront contractuels pour l’entreprise titulaire :
-Un prototype ou échantillon constitué par les principaux éléments de la fourniture avec la pierre proposée et dans les finitions souhaitées.
–Que soient cités la carrière et le transformateur de la pierre avec les coordonnées complètes, une présentation de ces entreprises et de leurs références.
-La fiche de caractérisation de la pierre sous en-tête du producteur ainsi qu’une copie certifiée conforme des PV d’essais.
-Un courrier de la carrière et du transformateur certifiant qu’ils ont bien été consultés par le soumissionnaire pour le chantier en question.
-Que l’origine de la pierre soit assurée par des fiches de caractérisation complétées par une Indication Géographique (IG), un certificat d’origine ou tout autre document permettant de garantir l’origine (par exemple une analyse ADN * ou tout autre document. Les documents de marché peuvent également indiquer qu’une visite de carrière est possible et qu’un contrôle sera fait lors de la livraison (vérification de la provenance de la pierre, de la fiche d’identification …) »
Pourquoi la clause « contrôle de la traçabilité des pierres en marché public » ?
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