Clauses de consultation pour les entreprises travaux – Moquettes de réemploi

Cette clause est proposée par le Booster du réemploi dans sa fiche « Clauses de consultation pour les entreprises travaux – Moquettes de réemploi » publiée le 08 décembre 2021

Les moquettes peuvent être réemployées, pour cela, il est nécessaire qu’elles répondent à des exigences de qualités, de dimensions et de résistance. Cette clause vise à garantir la fourniture de matériel réemployé suffisamment durable.

Proposition de rédaction :

Dans une démarche de réduction des déchets et de diminution du recours aux matières premières dans la construction, il est demandé à l’entreprise de fournir des matériaux issus du réemploi et qui pourront être réemployés.
L’entrepreneur assure ainsi la fourniture, la pose (et l’entretien) de moquettes de réemploi ayant les caractéristiques techniques suivantes :

o Dalle (pas de moquettes en lé)
o Dimensions : largeur, longueur, épaisseur
o Réaction au feu

L’ensemble des accessoires (colle, tac tiles,…) seront fournis en neuf, et feront l’objet d’une validation du produit pour correspondre aux équipements fournis en réemploi.

L’entreprise s’assurera que la moquette été stockée à plat et à l’abri, et n’est pas déformée ou détériorée. L’entreprise réalisera un nettoyage des moquettes avant et après repose.
Un échantillonnage de moquette sera posé sur l’opération, pour validation par le MOA avant installation de l’ensemble du gisement.

Si l’entrepreneur ne parvient pas à réunir l’ensemble du gisement de réemploi nécessaire pour réaliser l’intégralité de la nouvelle surface de projet en réemploi il pourra compléter la fourniture avec un produit neuf composé de matière recyclée. Il devra alors apporter la preuve du contenu recyclé dans le produit neuf.
Le MOE intègre également une clause relative au réemploi dans son CCAP et dans son introduction de CCTP. (voir document 3.1 et 3.2 du booster du réemploi)